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aux volets 1 et 3 et ajustements au volet 2 pour 2025-2026 Les volets 1 et 3 sont suspendus jusqu’à nouvel ordre et le seuil maximal de la subvention au volet 2 est désormais jusqu’à concurrence de…

municipalités du Québec (UMQ); Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ); Association des gestionnaires régionaux des cours d’eau du Québec (AGRCQ). Ces…

Ko) Grive de Bicknell ( MRE disponible sur Données Québec ) Hibou des marais (PDF 5,26 Mo) ( MQH disponible sur Données Québec ) Lièvre d’Amérique (DOC 2,36 Mo) Lièvre d’Amérique Martre d’Amérique…

personnes de moins de 18 ans Montant requis de l’ensemble des membres du groupe 2 0 31 796 $ 2 1 35 617 $ 2 2 38 450 $ Ajoutez 2 823 $ par personne de moins de 18 ans et 10 107 $ par personne de 18…

r externe désigné par leur conseil d’administration (articles 108.2 et 108.2.1 de la LCV et article 966.2 du Code municipal du Québec ). Auparavant, la loi était rédigée de telle sorte que les états…

nts suivants : une somme forfaitaire de 2 600 $, par médecin spécialiste, pour la gestion du changement liée à l’implantation d’un DMÉ; un montant maximal de 2 200 $ par année, par médecin…

la note numéro 1 Note de bas de page numéro 2 La liste est la suivante : 1° les services de messagerie et de courrier, y compris le courrier électronique; 2° les services de télécopie; 3° les…

d’évaluation des apprentissages avec eux. Épreuves du primaire et de 2 e secondaire Les épreuves ministérielles du primaire et de 2 e secondaire visent à vérifier l’atteinte des exigences de certains…

Étudiant de 2 e année Étudiant de 3 e année Étudiant de 4 e année Montant d’aide financière par stage 2700 $ 3000 $ 3200 $ 3400 $ Nombre maximal de stages admissibles par année et par demandeur 2…

adresse au Québec et y mener la majorité de ses activités; être reconnu comme organisme à but non lucratif et légalement constitué, enregistré ou non; être reconnu en vertu d’une loi du Québec ou du…