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V admin Reg espèces floristiques menacées vulnérables 20260301

pdf 272 Ko refmvh-2025-06-25-especes-floristiques-menacees-vulnerables-habitats-va.pdf

onale); Il correspond à une section des falaises rocheuses de la colline de Québec, sur le territoire de la ville de Québec (Sainte- Foy), bordée au nord par…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Avril à juin 2025

/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-a-juin-2025

primaires et secondaires publiques du Québec et un document Excel contenant les adresses et codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques du Québec, mis à jour pour l’année académique…

Mise à jour : 9 mai 2025

Appel de projets pour la conversion de garderies non subventionnées en garderies subventionnées – 2024

pdf 371 Ko conversion-2024-projets-retenus.pdf

Saint-Raymond GARDERIE LES MATELOTS 92 3-09 Ville de Québec – Arrondissement La Haute-Saint- Charles GARDERIE MIKUENISS - PETITE PLUME 38 3-09 Ville de Québe…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Portrait de l'industrie de la logistique

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-industries/logistique

développement durable. Technopole maritime du Québec Technopole maritime du Québec travaille à la promotion et au développement des secteurs maritimes innovants du Québec, du transport maritime aux…

Mise à jour : 3 février 2026

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques 2023-2026

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques-2023-2026

doit être légalement constituée en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du gouvernement du Canada et doit faire affaire au Québec. Festivals et événements admissibles Les festivals et les…

Mise à jour : 21 avril 2026

Les toits verts

pdf 1,40 Mo toits_verts.pdf

de développement. www.ville.quebec.qc.ca/fr/organisation/pdad.shtml VIVRE EN VILLE. 2004, Vers des collectivités viables : de la théorie à l’action, édité…

Mise à jour : 6 novembre 2023

Document sur le règlement sur les procédures d'alerte

/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/demarche-preparation-municipale/reglement-procedures-alerte

intermunicipale (articles 569 et suivants du Code municipal du Québec [RLRQ c. C-71.1] et articles 468 et suivants de la Loi sur les cités et villes [RLRQ c. C- 19]). L’article 2 de la Loi sur la…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Visites d'évaluation de la qualité des milieux de vie - Montréal

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/visites-evaluation-qualite-milieux-vie/montreal

Bourget (PDF 86 Ko) CHSLD Bussey (Québec) Inc. CHSLD de Bussey (Québec) Rapport de visite - CHSLD de Bussey (Québec) (PDF 219 Ko) Plan d’amélioration - CHSLD de Bussey (Québec) (PDF 132 Ko) CHSLD…

Mise à jour : 31 mars 2026

Plan de mise en Œuvre 2021-2026 de la Politique d'intégration du bois dans la construction

pdf 3,13 Mo PL_MiseOeuvre_PIBC_MRNF.pdf

architectes du Québec (OAQ) > Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ) > Régie du bâtiment du Québec (RBQ) > Société d’habitation du Québec (SHQ) > Société…

Mise à jour : 19 mai 2023

24-207_Diffusion.pdf

pdf 598 Ko 24-207_Diffusion.pdf

vestiaires Ville de Québec Construction d’un terrain de soccer synthétique et ses aménagements au parc Paul- Émile-Beaulieu Vallée-Jeunesse-Québec inc.…

Mise à jour : 24 juillet 2024

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