Résultats de recherche

du développement (PDF 2,54 Mo) Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide destiné au milieu municipal québécois (PDF 6,06 Mo) Pouvoirs réglementaires des municipalités…

ce, la mise sur pied et l’animation de réseaux d’échanges, de collaboration et d’accompagnement destinés à accroître la compétitivité d’un secteur, y compris des activités visant à étudier un thème,…

conseillées à la suite d’un incendie sont les suivantes. Sécuriser les animaux Au cours des manœuvres destinées à sortir les animaux du bâtiment en flammes, ceux-ci risquent de se couper ou de se…

développement. Volet 2 — Entreprise ou regroupement d’entreprises ayant une exploitation au Québec destinée à la production de biens et services ou à des activités de recherche et développement.…

entraîne une réduction du montant d’achat pour le remplacement des équipements électromécaniques destinés à la gestion des matières résiduelles. Ce que le service comprend Le raccordement électrique…

pour la gestion des risques liés aux changements climatiques (PDF 426 Ko) est un outil de référence destiné, notamment, aux professionnels des organismes municipaux, des entreprises ainsi que des…

l’article 39 du REIMR) Abrogation d’avoir à fournir les données du registre d’exploitation au lieu de destination (lieu d’élimination). (article 6 du RMREIMR modifiant l’article 39 du REIMR)…

font partie des 14 villes de destination pour les personnes réfugiées prises en charge par l’État au Québec; Deux partenaires financés dans le cadre d’un projet-pilote destiné aux travailleurs…

visent pas l'acquisition de biens destinés à être vendus ou revendus dans le commerce, ou à servir à la production ou à la fourniture de biens ou de services destinés à la vente ou à la revente…

que les contributions et autres montants du Fonds des réseaux de transport terrestre (FORT) sont destinés, notamment, à permettre l’établissement ou le maintien de programmes d’aide financière pour…