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Lauréats du Prix Hommage Aînés 2024

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exceptionnel de 17 personnes aînées provenant de toutes les régions du Québec. Découvrez ces lauréates et lauréats! Lauréats 2024, Québec, 5 novembre 2024 Dans cette page : 1. Bas-Saint-Laurent –…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Loi encadrant le cannabis

/sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/cannabis/encadrement-cannabis-quebec/loi-encadrant-cannabis

qu'il doit être livré au Québec. En matière de vente de cannabis Seule la SQDC peut vendre du cannabis au détail au Québec. Règles générales en matière de vente de cannabis au Québec (liste non…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Programme d'obligations vertes - Juin 2023

pdf 1,07 Mo AUTFR_Presentation_ObligationsVertes_Juin_2023.pdf

vendue pour un projet de deuxième vie). 19 TRAMWAY DE QUÉBEC Photo : Ville de Québec. 20 PROJET — TRAMWAY DE QUÉBEC DESCRIPTION • La Ville de Québec met en…

Mise à jour : 24 avril 2026

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes.

pdf 5,20 Mo Guide_en_amenagement_culturel_du_territoire-18-05.pdf

arrondissement Sainte-Foy–Sillery à Québec) ou encore dans un programme particulier d’urbanisme (p. ex. Ville de Saint- Jérôme, secteur du centre-ville).…

Mise à jour : 6 mars 2023

Appel de projets pour la documentation et la numérisation d’éléments patrimoniaux

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/documentation-et-numerisation-delements-patrimoniaux/appel-projets-documentation-numerisation-elements-patrimoniaux

relatifs au patrimoine culturel du Québec. Pour ce faire, il cible la disponibilité de ce contenu dans le Web, notamment dans le Répertoire du patrimoine culturel du Québec, et la mise en relation de…

Mise à jour : 25 novembre 2024

Programme d'obligations vertes - Novembre 2022

pdf 1,41 Mo AUTFR_Presentation_ObligationsVertes_20221114.pdf

riverains et la circulation automobile 28 TRAMWAY DE QUÉBEC Photo : Ville de Québec. 29 PROJET — TRAMWAY DE QUÉBEC DESCRIPTION • La Ville de Québec met en…

Mise à jour : 24 avril 2026

Grilles d'évaluation génériques des projets pour le PAFIRSPA, classement des projets (deux volets) ainsi que les documents afférents aux projets déposés par Gaspé, Sept-Îles et Matane.

pdf 3,66 Mo 24-674_Diffusion.pdf

terrain de baseball existant. 45,83 U-2023-0354 Ville de Québec Construction du centre de curling de Québec et ses aménagements 45,81 U-2023-0015 Ville de…

Mise à jour : 10 mars 2025

Liste des projets déposés pour le PAFIRSPA 2023-2024 et reçu par le Ministère de l'Éducation.

pdf 583 Ko 24-8_Diffusion.pdf

U-2023-0250 Ville de Québec Construction d’un nouveau centre – Charles-Auguste-Savard et de ses aménagements 1 U-2023-0251 Ville de Lévis Nouvelle glace -…

Mise à jour : 1 mai 2024

Demande d'accès à l'information et documents transmis en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-2/demande-acces/2023

relative à la transition du programme d’amélioration de la santé animal au Québec (ASAQ) vers le programme intégré de santé animale du Québec (PISAQ) pour les trois dernières années (PDF 30 Mo) Date…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Demande d'accès à l'information et documents transmis en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-1/demande-acces/2023

relative à la transition du programme d’amélioration de la santé animal au Québec (ASAQ) vers le programme intégré de santé animale du Québec (PISAQ) pour les trois dernières années (PDF 30 Mo) Date…

Mise à jour : 8 novembre 2024

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Liste des projets déposés pour le PAFIRSPA 2023-2024 et reçu par le Ministère de l'Éducation.

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