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Mémoirte concernant le Plan d'action 2021-2022 des services publics d'emploi

pdf 162 Ko plan_action_services_publics_emploi_20212022_memoire.pdf

problématiques régionales et locales du marché du travail. Les PAR sont soumis à l’examen de la CPMT et, sur recommandation de cette dernière, à…

Mise à jour : 27 août 2021

Document d'information destiné au public concernant les amendements au projet de loi no 7, Loi visant à faciliter le déroulement des prochaines élections générales provinciales dans le contexte de la pnadémie de la COVID-19 et modifiant la Loi él

pdf 143 Ko 2021-0244_doc_info.pdf

octobre 2021. Ce projet de loi vise à assurer le bon déroulement des prochaines élections générales en contexte de pandémie de la COVID-19 ainsi qu’à mettre …

Mise à jour : 8 février 2022

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 741 Ko PSF-qualite-educative-presentation.pdf

prévues Retombées anticipées Pour les projets du volet A seulement – Rayonnement du projet dans l’ensemble du réseau Clientèle visée Indiquez les objectifs …

Mise à jour : 3 août 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission

pdf 1,31 Mo 2022-0125_air.pdf

000 à 35 000 1 500 à 3 000 450 à 1 000 Installation – Main-d’œuvre1 9 000 à 18 000 1 050 à 10 450 100 à 350 Installation – autre2 11 000 à 27 000 450 à 1 150…

Mise à jour : 8 juin 2022

Demander une aide financière pour les personnes orphelines de Duplessis

/famille-et-soutien-aux-personnes/programme-orphelins-duplessis

en aucun cas le texte officiel du Guide du demandeur (PDF 559 Ko) . Pour faire une demande, remplir le formulaire de demande d’aide financière inclus à la fin du Guide du demandeur (PDF 559 Ko) .…

Mise à jour : 22 avril 2024

Soutien aux infrastructures de service de traversiers des personnes (volet 3)

/transports/aide-financiere/aerien-maritime-ferroviaire/investissements-infrastructures-maritimes/services-traversiers-personnes

les modalités d’application du programme (PDF 370 Ko) . Exigences en matière de visibilité Le bénéficiaire doit s’engager à faire connaître la contribution du gouvernement et à mentionner, dans toute…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Enfant-jeunesse

/gouvernement/ministere/relations-internationales/representations-etranger/antenne-quebec-berlin/livres-quebecois-allemand/enfant-jeunesse

traduction : 2020 Traductrice : Braun, Anne Fanny Cloutier: ou l'année où mon père m'a forcée à le suivre au bout du bout du monde (Fanny Cloutier 2 - Das Jahr, in dem mein Herz…

Mise à jour : 10 mai 2023

Demande accès information projet 4 avril 2022

pdf 754 Ko 21-363_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Prévenir la maladie bactérienne du rein dans les élevages de poissons, une stratégie judicieuse

pdf 528 Ko Bulletinzoosanitaire_renibacteriose_MAPAQ.pdf

au Québec relativement à la maladie bactérienne du rein dans les élevages de poissons. Dans cet objectif, il présente une revue de la littérature et des…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Volet Innovation technologique - Projets subventionnés en 2023

pdf 336 Ko PART-innovation-technologique-2023.pdf

supérieur 3 de 6 Code et titre du projet Établissement(s) CCTT 12925 Valorisation des extraits de résidus de culture du cannabis comme biocides pour le…

Mise à jour : 30 avril 2024

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