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  • Dépenses fiscales - Édition 2022

    pdf 3,53 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

    e au Québec — — — — — — — – Production de biodiesel au Québec — f f f dc f f – Production d’huile pyrolytique au Québec — — — — — dc dc – Production de…

    Mise à jour : 12 mars 2024

  • FEPTEU volet 1 - Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de la réalisation des travaux admissibles

    pdf 236 Ko fepteu_1_instructions_auditeurs.pdf

    constituent des exemples suggérés par le Groupe de travail technique - Rapports en certification et le Groupe de travail technique – Administrations…

    Mise à jour : 7 mai 2021

  • Dépenses fiscales - Édition 2023

    pdf 3,34 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

    2021 2022 2023 2024 Montant de base(1) 652 663 — — — — — Montant du supplément réductible(1) 533 542 — — — — — Seuil de réduction(2) 23 700 24 105 — — — — — …

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • Technologistes médicaux

    /emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/technologistes-medicaux

    page Plaintes examinées Technologistes médicaux Admission à la profession de technologiste médical – Plaintes examinées Plaintes reçues en 2024 Plainte reçue le 10 juillet 2024 Dossier fermé le 30…

    Mise à jour : 4 mars 2025

  • Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur de la restauration - Août 2024

    pdf 422 Ko 2024-0189_air_Facturation_restaurants.pdf

    et harmonisation réglementaires 9 - Fondements et principes de bonne réglementation 10 - Conclusion 11 - Mesures d’accompagnement 18 - Personne-ressource 19 …

    Mise à jour : 3 septembre 2025

  • Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces industriels

    pdf 298 Ko FIC_orientation_4_evaluation_espaces_industriels.pdf

    commerciaux OGAT | DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT 5 Orientations concernées 4 et 6 Attentes concernées 4.2.1 – 4.2.4 – 6.1.1 Ce document d’accompagnement a été…

    Mise à jour : 21 janvier 2026

  • Physiothérapie

    /emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/physiotherapie

    effectuer son travail de manière complète. Ainsi, l’Ordre indique qu’il travaillera « à s’assurer que le comité de révision ait à sa disposition suffisamment d’informations pour bien comprendre le…

    Mise à jour : 22 juillet 2025

  • Conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés

    /emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/conseillers-en-ressources-humaines-et-en-relations-industrielles-agrees

    aux membres du personnel afin de bien maitriser les différents outils. Des rencontres sont prévues à l’automne avec eux afin de les sensibiliser sur l’importance de bien informer les candidats sur la…

    Mise à jour : 3 novembre 2025

  • Budget 2025-2026 – Innover pour prospérer

    pdf 2,52 Mo Budget2526_InnoverPourProsperer.pdf

    400 CRIC(3) 8 333 −67 – Essai/Validation 35 000 — CRIC(3) 8 333 8 333 Sous-total salaires 70 000 8 400 16 667 8 267 Autres dépenses courantes 25 000 — — —…

    Mise à jour : 15 avril 2025

  • Surveillant lors de déneigement en milieu résidentiel

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-12-25-octobre-2013

    Surveillant lors de déneigement en milieu résidentiel N° 12 – 25 octobre 2013 Dans cette page : Introduction Encadrement légal Procédure d’adoption du règlement Rapport et critères à considérer Le…

    Mise à jour : 17 juin 2025

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