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Mois de l’histoire des Noirs

/gouvernement/portrait-quebec/mois-histoire-des-noirs

participer. Organismes organisateurs Table ronde du Mois de l’histoire des Noirs 514 282-6336 Montréal info@moishistoiredesnoirs.com moishistoiredesnoirs.com Table de concertation du Mois de…

Mise à jour : 30 janvier 2026

CONSULTATION PUBLIQUE 2023 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2024-2027 – Cahier de consultation

pdf 1,18 Mo BRO_Consultation_PlanificationImmigration.pdf

Mise à jour : 5 juin 2025

Résumé des projets du programme de prévention jeunesse

/securite-situations-urgence/police-prevention-criminalite/prevention-criminalite/aide-financiere/prevention-jeunesse/resume-projets-programme-prevention-jeunesse

Capitale-Nationale Carrefour jeunesse-emploi Chauveau : 125 000 $ Le projet Connexion Jeunesse est issu de tables de concertation jeunesse existantes. Il vise à rassembler tous les intervenants…

Mise à jour : 23 février 2023

Analyse d'impact réglementaire -Projet de modification du Décret sur l’industrie du camionnage de la région de Québec

pdf 488 Ko 2024-2098_air.pdf

minimaux, pour la période visée, s’élèverait à 1,4 M$ et représenterait 1,1 % de la masse salariale actuelle des entreprises. Selon le scénario d’impact net,…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Projet de modification du Décret sur l'industrie du camionnage de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

pdf 395 Ko AIR_industrie-camion_QC.pdf

minimaux, pour la période visée, s’élèverait à 1,4 M$ et représenterait 1,1 % de la masse salariale actuelle des entreprises. Selon le scénario d’impact net,…

Mise à jour : 25 juillet 2024

Mémoire - Projet de modifications réglementaires visant principalement les matières dangereuses

pdf 0,94 Mo air-matieres-dangereuses-01-2026.pdf

règlement modifiant le Règlement sur les matières dangereuses Analyse d’impact réglementaire, 2026 ii Table des matières Sommaire…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Contingentement des usages similaires ou identiques

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/contingentement-usages-similaires-identiques

boissons alcooliques, de salles de jeux, de stations-service, d'établissements à caractère érotique, de tables champêtres, de gîtes touristiques, etc. Caractéristiques Dans ce domaine, le…

Mise à jour : 10 mai 2024

Sommet économique régional – Groupe de travail – Transports

pdf 3,42 Mo rapport_groupe_travail_transports.pdf

transports, cette révolution 4.0 correspond au développement du transport intelligent (sans chauffeur ou encore un chauffeur pour 3 ou 4 camions hors norme)…

Mise à jour : 30 juillet 2024

Projets soutenus dans le cadre du Fonds d'initiatives nordiques - Printemps 2023

/gouvernement/politiques-orientations/developpement-territoire-nordique/aide-financiere/fonds-initiatives-nordiques/4e-appel-projets

de Rivière-Saint-Jean aménagera un parc intergénérationnel incluant un terrain de basketball, des tables de ping-pong, un trampoline géant et des modules d’exercice. (100 000 $) La MRC de Caniapiscau…

Mise à jour : 20 mars 2023

Les déplacements des personnes handicapées: l'accès aux transports et l'accessibilité des bâtiments et des lieux publics - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égali

pdf 2,41 Mo RAP_evaluation-deplacement.pdf

rendu obligatoire la formation aux chauffeurs de berlines scolaires à partir de juillet 2012. Spécifions qu’entre juillet 2012 et janvier 2013, près de…

Mise à jour : 17 février 2025

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Résumé des projets du programme de prévention jeunesse

Analyse d'impact réglementaire -Projet de modification du Décret sur l’industrie du camionnage de la région de Québec

Projet de modification du Décret sur l'industrie du camionnage de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

Mémoire - Projet de modifications réglementaires visant principalement les matières dangereuses

Contingentement des usages similaires ou identiques

Sommet économique régional – Groupe de travail – Transports

Projets soutenus dans le cadre du Fonds d'initiatives nordiques - Printemps 2023

Les déplacements des personnes handicapées: l'accès aux transports et l'accessibilité des bâtiments et des lieux publics - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égali

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