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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

auditifs (A.Q.E.P.A.) Québec métro (03-12) inc. MSSS............................................................. 105 720 165 668 Association du Québec pour…

Mise à jour : 2 février 2022

Procès-verbal de la rencontre du 30 janvier 2023 du Comité consultatif sur les changements climatiques

pdf 216 Ko proces-verbal-20230130.pdf

Formation à l’Assemblée nationale Le président a été invité par l’Assemblée nationale, aux côtés du scientifique en chef du Québec, M. Rémi Quirion, et du…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Congé sans traitement à traitement différé (CSTTD) pour les employés de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/absences/conge-sans-traitement-traitement-differe-csttd

mois 66,67 % 77,78 % 83,33 % 86,67 % 9 mois N/A 75,00 % 81,25 % 85,00 % 10 mois N/A 72,22 % 79,17 % 83,33 % 11 mois N/A 69,44 % 77,08 % 81,67 % 12 mois N/A 66,67 % 75,00 % 80,00 % Exemple - Option de…

Mise à jour : 17 avril 2026

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

pdf 10,35 Mo CPTFR_etat_fin_ent_gouv1920.pdf

ENTREPRISES DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC 2019-2020 États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020 Dépôt légal –…

Mise à jour : 17 mai 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Février 2022

pdf 496 Ko engagements-22-02.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Mise à jour : 6 juillet 2022

Formations pour obtenir un certificat du chasseur

/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/chasse-sportive/permis-certificat/formations-certificat-chasseur

chasseur à l’arme à arme à feu, vous devez réussir ces 2 formations.. Initiation à la chasse avec arme à feu (ICAF) – Offert en ligne seulement Conditions d’admission : Avoir 12 ans ou plus (au…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Accompagnement des émissaires

/gouvernement/politiques-orientations/langue-francaise/accompagnement-emissaires

guide pratique à l’intention des ministères et organismes assujettis à la Politique linguistique de l’État (PLE) vise à aider les émissaires à comprendre les obligations de leur organisation et à…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Programme de réduction d’eau des papetières 2025-2028

pdf 642 Ko GM_PREP_requerant.pdf

apte à réaliser et à prendre en charge le projet à la satisfaction du MRNF. Ce dernier pourra par la suite convoquer le requérant à une rencontre…

Mise à jour : 17 juin 2025

Modifications relatives à l’attestation de Revenu Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-7-17-juin-2016

œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 4 juin 2014 et visant le retour à l’équilibre budgétaire en 2015-2016 (2015, chapitre 8), ou projet de loi n° 28, a été sanctionnée le 21…

Mise à jour : 11 mars 2025

Prévenir la maladie bactérienne du rein dans les élevages de poissons, une stratégie judicieuse

pdf 528 Ko Bulletinzoosanitaire_renibacteriose_MAPAQ.pdf

au Québec relativement à la maladie bactérienne du rein dans les élevages de poissons. Dans cet objectif, il présente une revue de la littérature et des…

Mise à jour : 31 octobre 2022

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Février 2022

Formations pour obtenir un certificat du chasseur

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