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frontale. Chasse à l'aide d'un oiseau de proie La chasse à l'aide d'oiseaux de proie est permise au Québec, sauf dans les zones 17, 22, 23 et 24 (voir les cartes des zones de…

nouveau tronçon de route, grandement amélioré. Quelques travaux de finalisation auront lieu jusqu’en 2026. Carte du projet B : de Baie-Comeau à Manic-2 (PDF 2,45 Mo) Une partie de la route 389…

d’égout, et encourage les analyses d’impact réglementaire. Clientèle admissible Les municipalités du Québec responsables d’un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées dont l’apport…

rapidement par Hydro-Québec; de rentabiliser certaines infrastructures d’un producteur qui aurait des surplus. Facilitation de la mise en place de projets d’énergie renouvelable Au Québec, un fort…

res s’appliquent à vous si vous êtes un non-résident du Québec. Vous êtes considéré comme un non-résident si vous n'êtes pas domicilié au Québec ou si vous n'y avez pas demeuré au moins 183…

souhaitez embaucher à partir du 1 er janvier 2026. Ces frais sont ajustés chaque 1 er janvier : Évaluation des effets de l’offre d’emploi sur le marché du travail au Québec : 233 $ Chaque demande de…

doit absolument être légalement constituée au Québec pour y faire affaire et y exploiter une entreprise, et ce, peu importe sa loi constitutive (du Québec ou d’ailleurs). Les demandeurs doivent…

de gouvernement local ou régional; un des ministères et organismes compétents du gouvernement du Québec ou du gouvernement du Canada offrant un programme auquel le projet est admissible. Clientèles…

t du Québec et ses partenaires municipaux. Elles seront progressivement publiées sur un portail gouvernemental après l’entrée en vigueur du cadre réglementaire modernisé, prévue le 1 er mars 2026.…

Lorsque ce n’est pas le cas, des avis d’ébullition et des avis de non-consommation sont publiés. Au Québec, plusieurs normes sont en place pour garantir une eau d’excellente qualité. L’application de…