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Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

pdf 1,59 Mo Outil-soutien-inscription-fp.pdf

formation à l’enseignement en formation professionnelle, la Direction de la formation et de la titularisation du personnel scolaire (DFTPS) du ministère de…

Mise à jour : 27 mars 2024

Aide financière pour améliorer les infrastructures et assurer la sécurité dans l’utilisation des véhicules hors route

/transports/aide-financiere/vehicule-hors-route/infrastructures-protection-faune/infrastructures-et-securite

tout-terrain du Québec; les projets bénéficiant d’une aide financière dans le cadre du volet II – Sécurité et soutien aux clubs du Programme d’aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec ou …

Mise à jour : 16 janvier 2026

Carnet du piégeur

pdf 2,03 Mo Carnet-piegeur.pdf

critères suivants peuvent aussi servir à déterminer l’âge des lynx : Chez le lynx du Canada, la longueur de la fourrure du bout du nez à la base de la queue…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Diffusion de l'information

/gouvernement/ministeres-organismes/protecteur-national-eleve/cadre-legal-transparence/acces-information/depenses

de demandes d’accès à l'information Frais de déplacement du personnel Octobre à décembre 2025 (PDF 96 Ko) Juillet à septembre 2025 (PDF 388 Ko) Avril à juin 2025 (PDF 172 Ko) Janvier à mars 2025…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Mémoire du conseil des ministres - Consultation publique sur le Régime de rentes du Québec

pdf 132 Ko 2022-0230_memoire.pdf

travail-retraite a eu lieu le 30 septembre 2022. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation À la suite du dépôt à l’Assemblée nationale du document de…

Mise à jour : 16 décembre 2022

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (S-2.1, r. 13) relativement au

pdf 321 Ko travail_risque_noyade_air.pdf

selon le nombre d’employés3 Total, avec employés 1 à 4 employés 5 à 9 employés 10 à 19 employés 20 à 49 employés 50 à 99 employés 100 à 199 employés 200 à…

Mise à jour : 20 septembre 2021

Règlement sur certaines mesures temporaires relatives au paiement des droits exigibles à l’égard d’un permis d’agent de voyages, d’un certificat de conseiller en voyages et d’un certificat de gérant d’agence de voyages

pdf 138 Ko mesures_temporaires_paiement_certains_droits_exigibles_agences_voyage_memoire.pdf

nt canadien a émis des avertissements officiels à l’effet d’éviter les voyages non essentiels à l’extérieur du Canada, de même que tout voyage en croisière à…

Mise à jour : 17 février 2021

Mémoire concernant le remplacement du Plan d'investissements 2019-2024 de la Société de financement des infrastrctures locales du Québec et l'approbation du Plan d'investissements 2020-2025

pdf 155 Ko plans_investissements_sofil_memoire.pdf

locales du Québec (SOFIL) et d’une contribution additionnelle (crédits budgétaires) du MAMH et du MTQ. Les fonds de la SOFIL proviennent des transferts du…

Mise à jour : 25 juin 2020

Bande dessinée

/gouvernement/ministere/relations-internationales/representations-etranger/antenne-quebec-berlin/livres-quebecois-allemand/bande-dessinee

Chester Brown se penche sur la vie de Louis Riel, qui a lutté à la fin du XIX e siècle pour les droits des Métis dans l’actuel Manitoba. Avec un sens subtil du drame, Brown documente le parcours d’un…

Mise à jour : 10 mai 2023

Guide du maître compagnon ou de la maître compagne

pdf 406 Ko GUICOM_maitre.pdf

Compagnon Guide du maître compagnon ou de la maître compagne EQ-5090-05(01-2016) 2016 La Commission des partenaires du marché du travail (CPMT) a coordonné…

Mise à jour : 27 novembre 2023

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