Résultats de la recherche
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Politique_AIPRP_27-09-2023.pdf
pdf 363 Ko Politique_AIPRP_27-09-2023.pdf
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Organismes ayant bénéficié du programme - Éducation préscolaire et enseignement primaire et secondaire
pdf 206 Ko Programme-soutien-partenaires-education-prescolaire-primaire-secondaire.pdf
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Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023
pdf 5,37 Mo MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf
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Acte de désignation et mandat de vérification du Centre de services scolaire de Montréal
pdf 93 Ko Mandat-Bedford.pdf
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Plan d'action en matière d'éducation des adultes et de formation continue
pdf 828 Ko Plan-action-education-adultes-formation-continue.pdf
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Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats
pdf 5,93 Mo Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf
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Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête
pdf 5,49 Mo Rapport-enquete-Bedford.pdf
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PAOVT_MEQ_20-22.pdf
pdf 810 Ko PAOVT_MEQ_20-22.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026
pdf 606 Ko MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf