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Publications du ministère du Travail

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des personnes handicapées 2023-2026, bilan 2024-2025 et mise à jour 2025-2026 | Ministère du Travail (PDF 480 Ko) Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026, bilan 2023-2024 et mise…

Mise à jour : 20 avril 2026

Subvention gouvernementale - Véhicules électriques neufs

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la liste des véhicules électriques neufs admissibles permettent d’obtenir l’aide financière du programme gouvernemental Roulez vert. Vérifiez si le véhicule électrique qui vous intéresse figure bien…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Signalisation des itinéraires cyclables hors route

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durable et le ministère du Tourisme pour la mise en œuvre des programmes de signalisation touristique , termine son contrat actuel le 31 mars 2026. Soyez assuré que toutes les demandes seront prises…

Mise à jour : 14 avril 2026

Appel à projets de coopération Québec-Colombie

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2024-2026. Dans cette page : Objectifs Secteurs ciblés Critères d'admissibilité Directives pour le financement Dépenses admissibles et non admissibles Critères d'évaluation Projets retenus…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Publications | Curateur public

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Curateur public (PDF 2,42 Mo) Plan stratégique Plan stratégique 2026-2030 du Curateur public (PDF 1,30 Mo) Tableau synoptique – Plan stratégique 2026-2030 du Curateur public (PDF 344 Ko) Document de…

Mise à jour : 1 avril 2026

Publications du ministère de l'Enseignement supérieur

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d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2026 (PDF 757 Ko) Bilan annuel 2022-2023 (PDF 606 Ko) Bilan et mise à jour du plan d'action 2023-2026 (PDF 1,29 Mo) Plan d’action pour…

Mise à jour : 27 février 2026

Mémoire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d'enseignement désignés qui donnent droit aux permis et aux certificats de spécialistes des ordres professionnels

pdf 174 Ko 2026-0065_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 18 mars 2026 Ministre du Travail TITRE : Projet de Règlement modifiant…

Mise à jour : 20 avril 2026

Fonds de financement pour les établissements hôteliers

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de sélection Aide accordée Résultats visés Reddition de comptes Obtenir de l’aide Objectifs Ce programme vise à : rénover et mettre à niveau : des unités d’hébergement; des salles de réunion ou de…

Mise à jour : 8 mai 2025

Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2025

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pour le programme Scientifique en résidence – volet gouvernemental 2024-2025, incluant l’ensemble des communications et documents liés à la conception, à la coordination et à la sélection du …

Mise à jour : 6 janvier 2026

Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/famille/cadre-legal-transparence/acces-information/reponses-demandes-acces-information/reponses-demandes-acces-information-2/2025

pour le programme Scientifique en résidence – volet gouvernemental 2024-2025, incluant l’ensemble des communications et documents liés à la conception, à la coordination et à la sélection du …

Mise à jour : 18 mars 2026

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