Résultats de la recherche
-
Note de service
pdf 1,73 Mo consolidation_centres_traitment_informatique_optimisation_traitement_stockage_memoire.pdf
-
Règlement modifiant le Règlement sur les permis - Nouvelles règles d'accès pour la conduite d'une moto
pdf 57 Ko permis_conduite_moto_memoire.pdf
-
Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - Centre d'acquisitions gouvernementales et Infrastructures technologiques Québec
pdf 23 Ko centre_acquisitions_gouvernementales_infrastructures_technologiques_quebec_memoire.pdf
-
Règlement modifiant le Règlement sur les animaux en captivité
pdf 388 Ko animaux_captivite_memoire.pdf
-
Règlements modifiant certains règlements qui relèvent de la CNESST : SIMDUT 2015 - Harmonisation de la terminologie
pdf 173 Ko reglements_cnesst_modifies_sidmur2015_memoire.pdf
-
Mémoire au conseil des ministres sur le Décret concernant les préoccupations indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de la demande du distributeur d’électricité de fixer un nouveau tarif visant le développement de la production en se
pdf 34 Ko preoccupation_nouveau_tarif_electricite_production_serre_memoire.pdf
-
Mémoire au conseil des ministres
pdf 171 Ko reglement_modifiant_reglement_regime_assurance_medicaments_memoire.pdf
-
mesures_temporaires_location_logements_loyer_modique_memoire.pdf
pdf 482 Ko mesures_temporaires_location_logements_loyer_modique_memoire.pdf
-
Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - distanciation physique et levée de la suspension des activités en milieu de travail
pdf 45 Ko distanciation_physique_levee_suspension_activites_milieu_travail_memoire.pdf
-
Mémoire concernant le remplacement du Plan d'investissements 2019-2024 de la Société de financement des infrastrctures locales du Québec et l'approbation du Plan d'investissements 2020-2025
pdf 155 Ko plans_investissements_sofil_memoire.pdf
