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Physiothérapie

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tenu à la fin avril 2022; En cours d’enquête, l’Ordre, après avoir été informé par le plaignant qu’il n’avait pas l’intention de passer l’évaluation de compétence qui était fixée à la fin avril, a…

Mise à jour : 22 juillet 2025

Comptables professionnels agréés

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/comptables-professionnels-agrees

encore totalement définie. Plaintes reçues en 2023 Plainte reçue le 29 août 2023 Dossier fermé le 30 avril 2024. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Problématique Insatisfaction…

Mise à jour : 21 février 2025

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)

pdf 0,92 Mo GUI_delegataire_frr_2_avril_2025.pdf

n de la ministre. 22 Calendrier des obligations de l’entente Période couverte Date d’adoption de la reddition de comptes Date de l’attestation des dépenses…

Mise à jour : 30 mars 2026

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire (avril 2025)

pdf 802 Ko GUI_delegataire_frr_2_3_avril_2025.pdf

.................................................... 19 Calendrier des versements du volet 2 – Développement territorial ......... 19 Calendrier des…

Mise à jour : 30 mars 2026

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2024 et bilan 2021-2022

pdf 492 Ko PAPH_CAG_2022_2024.pdf

d’accorder la priorité d’embauche aux personnes handicapées. Diffuser le calendrier des activités 2022-2023 concernant les cohortes. Calendrier des activités…

Mise à jour : 19 mai 2022

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 598 Ko RO-CPE-GS-2023-2024.pdf

CPE, l’installation n’était pas en service au 1er avril de l’exercice financier précédent; pour une garderie, elle n’était pas en service au 1er avril de…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2024 - bilan 2022-2023 - Mise à jour 2023-2024

pdf 476 Ko PAPH_2022-2023_MAJ_2023-2024.pdf

d’accorder la priorité d’embauche aux personnes handicapées. Diffuser le calendrier des activités 2022-2023 concernant les cohortes. Calendrier des activités…

Mise à jour : 3 juillet 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2022-2024

pdf 554 Ko PAPH_2024_2026_VF.pdf

d’accorder la priorité d’embauche aux personnes handicapées Diffuser le calendrier des activités 2022-2023 concernant les cohortes Calendrier des activités…

Mise à jour : 24 mars 2025

Programme Aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/centres-regionaux-services-bibliotheques-publiques/programme-complet

doit être transmise aux dates déterminées par le Ministère. Pour connaître ces dates, consultez le calendrier des programmes (PDF 0,93 Mo) . Le demandeur doit présenter, dans le formulaire d’aide…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-4-26-juin-2009

de correction ou de radiation à la liste électorale. Période de mise en candidature Le nouveau calendrier électoral prévoit une période de mise en candidature qui s'échelonne du 44 e au 30 e jour qui…

Mise à jour : 17 juin 2025

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Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire (avril 2025)

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2024 et bilan 2021-2022

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2024 - bilan 2022-2023 - Mise à jour 2023-2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2022-2024

Programme Aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives

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