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Rapport de suivi de consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels de l'Abitibi-Témiscamingue (2024)

pdf 1,32 Mo RA_suivi_PAFIO_Abitibi_2024.pdf

RAPPORT DE SUIVI DE LA CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PAFIO 2024 Unités d’aménagement : 081-51, 081-52, 082-51, 083-51, 084-51, 084-62 et 086-51 Consultation p…

Mise à jour : 4 octobre 2024

Les élevages porcins devant faire l'objet d'une consultation publique

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/controle-activites-zone-agricole/elevages-porcins

survenu après la date d'entrée en vigueur des dispositions relatives à la consultation publique, est également soumis à la consultation si la production annuelle d'anhydride phosphorique…

Mise à jour : 10 mai 2024

Projet d'Agro-parc à Québec

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/industrie-agricole-au-quebec/protection-mise-en-valeur-territoire-agricole/projet-agro-parc

Élaboration et adoption d’un plan directeur Phase 2 des consultations (suite) : Consultations publiques et dépôt de mémoires 22 avril à 19 h, rencontre publique à la salle Montaigne du cégep Limoilou…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Événements

/gouvernement/numerique/transformation-numerique-services-publics/evenements

initiatives innovantes de la fonction publique par l’entremise de conférences données par des experts. De plus, elle montre la façon dont l’administration publique se transforme au bénéfice de la…

Mise à jour : 24 mars 2026

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2024 ─ Lanaudière

pdf 1,90 Mo RA_PAFIO_Lanaudiere_2024_UA062-71.pdf

rapport de suivi de la consultation publique. Ce rapport intègre la synthèse des commentaires et les suites qu’il entend leur donner. OBJECTIFS DE LA CONSULT…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 314 Ko 202410-53_DE.pdf

Participation Phase Consultation (60 jours) 12 Rencontre additionnelle, au besoin Suite Phase Consultation (60 jours) Consultation du public réalisée par la…

Mise à jour : 4 novembre 2024

Dossiers soumis en 2024-2025

/premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2024-2025

lancement de consultations Projets pilotes pour la population de caribous forestiers de Charlevoix et la population de caribous montagnards de la Gaspésie – lancement de la consultation publique et…

Mise à jour : 19 février 2026

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2022 – Unités d’aménagement 026-51, 041-51, 042-51, 043-51 et 043-52 – Région de la Mauricie

pdf 2,71 Mo RA_suivi__PAFIO_2022_MRNF.pdf

Suivi de la consultation publique Une fois la consultation publique terminée, l’organisme mandaté par le Ministère, soit la Ville de La Tuque dans le cas…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport de suivi de la consultation publique sur les PAFIO 2022 - Unités d'aménagement 09351, 09471 et 09751 - Côte-Nord

pdf 664 Ko RA_suivi_Cote-Nord_PAFIO_UA09351-09471-09751_2022.pdf

diffuser l’annonce de la consultation publique, par le MRNF ou par l’organisme responsable. Tableau 3 – Description et dénombrement des moyens utilisés pour…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2023-2028

pdf 1,08 Mo RA_suivi_PAFIO_Outaouais_2023-2028.pdf

tenue de la consultation par la diffusion d’un avis public ainsi que de diverses publications dans les journaux. Carte 1 : UA visées par la consultation…

Mise à jour : 16 janvier 2025

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Les élevages porcins devant faire l'objet d'une consultation publique

Projet d'Agro-parc à Québec

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Note de service - Planification des activités publiques

Dossiers soumis en 2024-2025

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2022 – Unités d’aménagement 026-51, 041-51, 042-51, 043-51 et 043-52 – Région de la Mauricie

Rapport de suivi de la consultation publique sur les PAFIO 2022 - Unités d'aménagement 09351, 09471 et 09751 - Côte-Nord

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2023-2028

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