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Résultats de l’Enquête sur la fréquentation des terrains de camping du Québec Le tableau de bord sur les résultats de l’Enquête sur la fréquentation des terrains de camping du Québec présente les…

environnemental . Une entreprise a également la possibilité de déposer une plainte en matière de contrats publics selon les dispositions de l’Autorité des marchés publics. Des informations…

transporteur scolaire. Le transporteur doit être lié par contrat avec la municipalité. Commission des transports du Québec : Dès la conclusion d'un contrat, la municipalité doit en faire…

les documents suivants lorsqu’ils existent : tableaux de dépenses ou ventilations budgétaires; contrats, ententes ou mandats; factures, bons de commande ou preuves de paiement; rapports internes…

en lien avec le projet. Frais d’expertise-conseil, de contrat de recherche ou d’étude de marché. Frais de publication ou de diffusion des résultats du projet. Les dépenses non admissibles sont les…

et commissions scolaires). Ne pas être inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) . Cette règle s’applique également aux organisations sous-traitantes inscrites…

sur la page Web Protocole de visibilité pour les programmes d’aide . Résultats de l’appel de projets 2025-2026 Voici les résultats de l’appel de projets de l’année financière 2025-2026. Nombre de…

industriels, que ce soit au Québec, à l’extérieur du Québec ou à l’international; mettre en valeur les résultats de la recherche et les innovations qui ont un potentiel commercial. Admissibilité…