Résultats de recherche

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2023

(individuels et via leur regroupement), au sujet du TECFÉE , depuis le 1 er janvier 2019 (PDF 0,93 Mo) Date de transmission : 1 er février 2023 Date de diffusion : 17 février 2023 N o 22-374 Les…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Ingénieurs

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/ingenieurs

les recommandations et a déjà entrepris des mesures en ce sens. Plainte reçue le 1er mai 2024 Dossier fermé le 16 mai 2024. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Note Cessation…

Mise à jour : 22 décembre 2025

Documents des demandes d'accès à l'information de la Société du Plan Nord

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-plan-nord/acces-information/demandes-acces-information

Société du Plan Nord, pour la période du 1 er avril 2023 au 31 mars 2025 (PDF 96 Ko) Avis de recours en révision (PDF 125 Ko) Utilisation de transport aérien nolisé du 1 er avril 2023 au 31 mars 2025…

Mise à jour : 23 avril 2026

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/centre-dacquisitions-gouvernementales/acces-information/documents-transmis-dans-le-cadre-dune-demande-dacces-a-linformation-au-centre-dacquisitions-gouvernementales/titre-par-defaut/documents-transmis-dans-le-cadre-dune-demande-dacces-a-linformation-au-centre-dacquisitions-gouvernementales/documents-transmis-dans-le-cadre-dune-demande-dacces-a-linformation-2023

transmission : 1 er juin 2023 Date de diffusion : 21 juin 2023 N o DA-2023-2024-03 Demande d'accès à des documents - Gartner (PDF 319 Ko) : Documents retracés (PDF 9,85 Mo) Date de transmission : 18…

Mise à jour : 20 janvier 2025

Adoption du Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-14-20-mai-2021

et installés à compter du 1 er juillet 2021. Notons qu’elle ne s’applique pas aux piscines et aux plongeoirs acquis avant cette date et installés entre le 1 er juillet et le 1 er octobre 2021. Ce…

Mise à jour : 17 juin 2025

Séances du Conseil de la justice administrative

/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-justice-administrative/mission/seances-conseil

gouv.qc.ca . Séances à venir 9 juin 2026 - 9 h 00 - Montréal 29 septembre 2026 - 9 h 00 - En ligne 1 er décembre 2026 - 9 h 00 - En ligne 6 avril 2027 - 9 h 00 - En ligne Procès-verbaux des séances…

Mise à jour : 7 avril 2026

Demandes d'accès à l'information 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/ressources-naturelles-forets/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/2023

la ‑ Madeleine ayant pris effet le 4 mars 2014, celui ayant pris effet le 1 er avril 2019 et l’amendement ayant pris effet le 1 er avril 2019 Décision (PDF 42 Mo) Date de transmission : 20 juillet…

Mise à jour : 22 août 2025

Demandes d'accès à l'information 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/ressources-naturelles-forets/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2/2023

la ‑ Madeleine ayant pris effet le 4 mars 2014, celui ayant pris effet le 1 er avril 2019 et l’amendement ayant pris effet le 1 er avril 2019 Décision (PDF 42 Mo) Date de transmission : 20 juillet…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/plan-action-personnes-handicapees-2022-2023

: Nombre de centres d’urgence 9-1-1 ayant obtenu au moins un certificat de conformité. Échéance : En continu Responsable : SMSCSI Collaborateur : Centres d’urgence 9-1-1 Objectif 4.4 : Sensibiliser…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Publications sur le marché du travail – Région de Montréal

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/publications/marche-travail-montreal

du marché du travail – Montréal, mai 2024 (PDF 0,91 Mo) Bulletins semestriels du marché du travail Bulletin semestriel du marché du travail au Québec – Montréal – 1er semestre 2025 (PDF 661 Ko)…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Résultats de recherche

Filtres

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2023

Ingénieurs

Documents des demandes d'accès à l'information de la Société du Plan Nord

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2023

Adoption du Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Séances du Conseil de la justice administrative

Demandes d'accès à l'information 2023

Demandes d'accès à l'information 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

Publications sur le marché du travail – Région de Montréal

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca