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t de la Loi sur la sécurité civile (chapitre S‑2.3 – LSC) par la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres (chapitre S‑2.4 – LSCRS); à l’établissement d’une loi…

Art. 328, 340.2, 340.3, 341, 345 6 juillet 2023 Espèces floristiques menacées et vulnérables Allègements dans le cadre d’activités d’entretien réalisées sur le réseau de lignes d’Hydro‑Québec et…

des organisations technocréatives ayant leur siège social au Québec ou des créatrices et créateurs du Québec; se dérouler entièrement au Québec; constituer une création culturelle autonome,…

par la Loi et relevant des municipalités locales de son territoire Oui Non Code municipal du Québec (art. 678.0.2.1) L’entente intermunicipale de délégation de compétence L’entente intermunicipale…

PowerPoint Télécharger le modèle (PPTX 2,91 Mo) Atouts du Québec Incomparable Québec (PPTX 40 Mo) Incomparable Québec (version anglaise) (PPTX 43 Mo) Incomparable Québec (version espagnole) (PPTX 37…

s’inscrivent dans le projet de lien rapide entre Alma et La Baie (PDF 4,73 Mo) , et constituent la phase 2 de la quatrième étape de ce grand projet, qui représente le trait d’union entre le Saguenay…

et des ressources seront également partagés. B2 — « Agir ensemble » : une communauté engagée pour répondre collectivement aux besoins de ses enfants (PDF 2,51 Mo) Animé par Sarah Duford , Claudine…

Mobilité durable. Ministère des Transports et de la Mobilité durable Région de Québec : 418 266-6647, option 4 Ailleurs au Québec : 1 888 717-8082, option 4 (sans frais) PETMAF@transports.gouv.qc.ca…

d’enfants de 2 à 5 ans ayant un retard global du développement : projet de collaboration avec la famille Responsable de la recherche : Judith Beaulieu Organisme affilié : Université du Québec en…

arts et des lettres du Québec (CALQ) ou de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC); être légalement constitué depuis plus de 12 mois; avoir son siège au Québec; démontrer,…