Résultats de recherche

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information

septembre 2024 Objet de la demande : Demande diverses informations concernant le DEC, le MESS et des certificats de naissance en polymère (PDF 421 Ko) . Date de transmission : Mercredi, 18 septembre…

Mise à jour : 20 mars 2026

MRC

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/acteurs-processus/mrc

l'article 116 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (LAU), le règlement sur les permis et certificats, le règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble, le règlement sur les…

Mise à jour : 10 mai 2024

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025

correspondance entre le Ministère et l’Académie St-Margaret concernant la sécurité des installations (certificats incendie, bail, etc.) et tout document transmis au Ministère en lien avec le plan de…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-9-28-juin-2016

l’urbanisme afin de permettre aux municipalités d’exiger des requérants de certains permis ou certificats le paiement d’une contribution pour financer le coût d’infrastructures ou d’équipements…

Mise à jour : 11 mars 2025

Avis réglementaire destiné aux occupants concernés par l’application d’un pesticide à l’intérieur d’un bâtiment servant d’habitation

pdf 185 Ko gestion-parasitaire-avis-ecrit.pdf

L’avis au verso est rendu disponible aux fins de l’application de l’article 48.4 du Code de gestion des pesticides. Celui qui exécute des travaux…

Mise à jour : 12 février 2025

Demandes d'accès aux documents et réponses transmises 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025/annee-2024

dans le cadre d’une demande d’autorisation pour les travaux auprès de la Côte Lafleur ; Copie des certificats et/ou autorisations transmises à la municipalité de Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans par le…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2024

2024-10-02 Septembre N o 24-332 Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles…

Mise à jour : 3 novembre 2025

OPÉRATEUR OU OPÉRATRICE DE MACHINES À TRANSFORMER LE CAOUTCHOUC - Procédé Calandrage - Guide du compagnon ou de la compagne d'apprentissage.

pdf 664 Ko GUICOM_operateur_caoutchouc_calandrage.pdf

Programme d'apprentissage en milieu de travail OPÉRATEUR OU OPÉRATRICE DE MACHINES À TRANSFORMER LE CAOUTCHOUC Procédé Calandrage Guide du compagnon ou de la…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement RPCVUP Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides…

Mise à jour : 9 avril 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko 2024-0190_air.pdf

d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement RPCVUP Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Résultats de recherche

Filtres

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

MRC

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2025

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

Avis réglementaire destiné aux occupants concernés par l’application d’un pesticide à l’intérieur d’un bâtiment servant d’habitation

Demandes d'accès aux documents et réponses transmises 2024

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2024

OPÉRATEUR OU OPÉRATRICE DE MACHINES À TRANSFORMER LE CAOUTCHOUC - Procédé Calandrage - Guide du compagnon ou de la compagne d'apprentissage.

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca