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Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2023

Retour à la page Accès à l'information Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023 Le ministère de l'Enseignement supérieur diffuse les…

Mise à jour : 13 mai 2025

Appel à projets coopération bilatérale Québec-Royaume du Maroc

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-royaume-maroc

par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie et le ministère de la Culture et des Communications, en étroite collaboration avec le Bureau du Québec à Rabat et les ministères…

Mise à jour : 14 mai 2025

sante-residents-HLM.pdf

pdf 1,69 Mo sante-residents-HLM.pdf

n de la santé », Rapports sur la santé, décembre, vol. 13, no 1, p. 39-63, Statistique Canada (82-003). 23. Levasseur, M. (2000). Perception de l’état de san…

Mise à jour : 24 juin 2025

Politique bioalimentaire 2018-2025

pdf 4,07 Mo PO_politiquebioalimentaire_MAPAQ.pdf

ALIMENTS Santé et mieux-être du ministère de la Santé et des Services sociaux Consommation des aliments du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de…

Mise à jour : 30 mars 2023

Politique bioalimentaire 2018-2025

pdf 4,04 Mo PO_politiquebioalimentaire_MAPAQ.pdf

ALIMENTS Santé et mieux-être du ministère de la Santé et des Services sociaux Consommation des aliments du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de…

Mise à jour : 14 mars 2019

Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025

formulées au ministère de la Culture et des Communications, ci-après nommé le Ministère, par la Société des Amis du Moulin Michel inc., depuis 2019 ; Toutes conventions d'aide financière liant le…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Bulletin zoosanitaire - Petit coléoptère de la ruche

pdf 557 Ko Bulletinzoosanitaire_PCR_MAPAQ.pdf

régions des États- Unis, dont certains sont limitrophes du Québec. Les premières découvertes du PCR au Canada ont été́ faites dans les années 2000 et elles…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

citoyen est tenu de transférer au Ministère tout renseignement qui concerne exclusivement un organisme municipal, sauf si la divulgation met en cause le Ministère. Le Ministère traite la divulgation…

Mise à jour : 11 mars 2025

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides

pdf 847 Ko DS_Contexte_PAFIT_R15_MRNF.pdf

et administratif – Région 15 - Laurentides Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 2 Dispositions relatives aux activités d’aménagement Le ministèr…

Mise à jour : 22 août 2024

Règles de reddition de comptes 2023-2024

pdf 1,46 Mo regles-reddition-comptes-2023-2024.pdf

............................. 156 5 Ministère de la Famille Introduction Les règles de reddition de comptes sont établies par le ministère de la Famille (Min…

Mise à jour : 12 mars 2025

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