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Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

débute le 1 er avril et se termine le 31 mars de l’année subséquente. Elle se subdivise en 13 périodes, qui correspondent aux dates suivantes : Période 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 1…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Demande d'accès à l'information reçues au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et documents transmis en 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces/2024

le 1 er avril 2020 et le 31 mars 2024 (PDF 1,38 Mo) Date de transmission : 14 mai Date de diffusion : 21 mai Nº 2024-04-22-008 Permis de Marquis de Tracy 1 (PDF 204 Ko) Date de transmission : 7 mai…

Mise à jour : 5 février 2025

Demande d'accès à l'information du MAPAQ et documents transmis

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-1/demande-acces

le 1 er avril 2020 et le 31 mars 2024 (PDF 1,38 Mo) Date de transmission : 14 mai Date de diffusion : 21 mai Nº 2024-04-22-008 Permis de Marquis de Tracy 1 (PDF 204 Ko) Date de transmission : 7 mai…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Demande d'accès à l'information du MAPAQ et documents transmis

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-2/demande-acces

le 1 er avril 2020 et le 31 mars 2024 (PDF 1,38 Mo) Date de transmission : 14 mai Date de diffusion : 21 mai Nº 2024-04-22-008 Permis de Marquis de Tracy 1 (PDF 204 Ko) Date de transmission : 7 mai…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Demandes d'accès à l'information 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/ressources-naturelles-forets/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/2025

Canada inc. et à la propriété située au 5421, boulevard Cléroux à Laval, lots 1 720 074, 1 720 068, 1 720 069, 1 720 073, 1 720 077, 1 720 081, 2 017 433 et 2 017 434 Document (PDF 777 Mo) Date de…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Stratégie d'intervention gouvernementale pour le développement de la Région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madelaine 2013-2018

pdf 5,66 Mo RA_strategie_gaspesie_2013-18_MCE.pdf

) Année Total En usine (nombre d’usines) En forêt Autres (transport, etc.) 1998 2 800 1 500 (20) 1 100 200 2013 1 300 400 (9) 800 100 Source : icriq.com –…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Adoption du Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-14-20-mai-2021

et installés à compter du 1 er juillet 2021. Notons qu’elle ne s’applique pas aux piscines et aux plongeoirs acquis avant cette date et installés entre le 1 er juillet et le 1 er octobre 2021. Ce…

Mise à jour : 11 mars 2025

Répertoire des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/repertoire-bureaux-coordonnateurs

Agrément valide du 1 er juin 2024 au 31 mai 2029 Territoires desservis : CLSC Hochelaga-Maisonneuve CLSC Mercier-Ouest BC – CPE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN 3914, rue Masson Montréal (Québec) H1X 1T1…

Mise à jour : 13 avril 2026

Bilan du Plan d’action favorisant un gouvernement ouvert 2018-2020

/gouvernement/gouvernement-ouvert/mettre-en-oeuvre/bilan-plan-daction-laccessibilite-partage-donnees-ouvertes-2018-2020

comprenant une équipe mobile d’experts qui accompagnera les ministères et les organismes publics Terminé 1 er octobre 2018 Le pôle d’expertise mis en place peut accompagner les ministères et les…

Mise à jour : 22 septembre 2023

Association québécoise de production d’énergie renouvelable (AQPER)

pdf 540 Ko association-qb-prod-energie-renouvelable.pdf

nt pour tous les Québécois23. L’AQPER juge également que des teneurs de 3 % pour le 1er avril 2021, 5 % pour le 1er avril 2025 et 10 % pour 2030…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Adoption du Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

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Association québécoise de production d’énergie renouvelable (AQPER)

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