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Retour à la page Planification Territoires d'intérêt du Guide La prise de décision en urbanisme Un plan métropolitain, dans une perspective de développement durable, doit définir des orientations,…

Loi modifiant la Loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions législatives N° 11 – 21 décembre 2023 La Loi modifiant la Loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions…

23 (3), 381-438. doi: 10.1007/s40558-021-00203-8 Atout France (2023). Chine continentale. www.atout-france.fr/notre-reseau/chine-continentale Asian tourism in Europe: consumption, distinction,…

Pouvoir des municipalités en matière d'habitation N° 9 – 30 mai 2022 L’habitation est une compétence provinciale pour laquelle le gouvernement du Québec et les organismes municipaux sont les…

Séjours hors du Québec Assurance maladie : admissibilité lors d’une absence du Québec Administré par la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) Toute personne qui réside au Québec doit y être…

Modernisation des systèmes de collecte sélective et de consigne N° 16 – 22 juillet 2022 Dans cette page : Contexte Les concepts clés Les rôles et les responsabilités des producteurs et des…

Accueillir le touriste allemand Profil des touristes allemands au Québec Les touristes allemands : sont généralement originaires de grandes villes allemandes; voyagent habituellement avec des membres…

Accueillir le touriste allemand Profil des touristes allemands au Québec Les touristes allemands : sont généralement originaires de grandes villes allemandes; voyagent habituellement avec des membres…

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif (projet de loi n° 103) N° 5 – 3 février 2022 Dans cette page : Protection du territoire…

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