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regroupement de titulaires de permis de taxi; un transporteur scolaire. Le transporteur doit être lié par contrat avec la municipalité. Commission des transports du Québec : Dès la conclusion d'un…

cette page : Procédures liées à l’élection d’une candidate ou un candidat Obligations pour les élues et élus municipaux Soutien offert aux élues et élus municipaux Procédures liées à l’élection d’une…

concentration à ne pas dépasser pour les nitrates/nitrites dans l’eau potable est de 10 mg/L. Risques liés à la contamination de l'eau par les nitrates/nitrites Les bébés de moins de six mois exposés…

acceptable pour la concentration maximale des fluorures dans l’eau potable est de 1,5 mg/L. Risques liés à la contamination de l'eau par les fluorures La consommation prolongée d’eau contenant des…

dont les municipalités, qui ont la responsabilité de s’assurer du respect de cette norme. Risques liés à l'exposition aux trihalométhanes pour la santé Une personne peut être exposée aux THM présents…

dépenses de réalisation d’un projet qui sont rattachées à des besoins supplémentaires spécifiquement liés à un de leur handicap ou celui d’un de leurs partenaires. Dans cette page : Présentation et…

l'Université Laval en science politique. Il possède une expérience riche et diversifiée dans les domaines liés à la communication politique et au marketing social. Attaché de presse pendant près…

électriques peuvent causer un incendie. Prévenez les risques en suivant ces conseils de prévention liés à l'électricité .

numéro sans frais ou avec la personne responsable du réseau de surveillance. Tout problème de santé lié aux animaux sauvages doit être signalé au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les…

consolidation. Assistance technique et accompagnement des promoteurs afin d’optimiser les bénéfices liés aux programmes d’aide du secteur forestier. Analyse, de concert avec Investissement Québec et…