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Réponse à la demande d'accès DA35-20260122

pdf 3,79 Mo DA35-20260122.pdf

Jeunesse - 15 à 29 ans; Jeunesse - 30 à 35 ans; Promotion de la langue françaiseCulture 1250 2025-2026 ACTI-2025-001820 Les Jeux franco-canadiens de la…

Mise à jour : 26 février 2026

Programme d’aide à la voirie locale Modalités d’application 2025-2027 juin 2025

pdf 906 Ko modalites-PAVL-2025-2027.pdf

mars 2027. Pour les autres volets, les modalités d’application sont en vigueur à compter du 1er avril 2026 jusqu’au 31 mars 2027. MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Entente particulière concernant certaines conditions de travail du personnel d’encadrement des CPE et des BC 2023-2028

pdf 873 Ko 1-Entente_Particuliere_Gouv_Cadres_CPE_signee.pdf

1er avril 2024. c) Période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026 Chaque fourchette salariale en vigueur le 31 mars 2025 est majorée de 2,6 %, avec effet le 1er …

Mise à jour : 5 février 2026

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2024

pdf 467 Ko FIN-Engagement-financier-avril-2024-MRIF.pdf

$ (2023-2024) 44 850 $ (2024-2025) 14 950 $ (2025-2026) 29 900 $ Total : 299 000 $ (03-02) FÉDÉRATION DES AGRICULTRICES DU QUÉBEC Longueuil, Taillon 29 No de…

Mise à jour : 6 juin 2024

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Montréal

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/montreal

Plan d’action régional 2024-2026 (tableaux synoptiques) Message de la directrice régionale de Montréal J’ai le plaisir de vous présenter le Plan d’action régional 2024-2026 de la Direction régionale…

Mise à jour : 6 février 2026

Agenda culturel québécois au Royaume-Uni, en Irlande et dans les Pays nordiques

/gouvernement/ministeres-organismes/relations-internationales/representations/delegation-generale-quebec-londres/mission-mandats/activites-culturelles-quebec

28 avril 2026 Islington Assembly Hall, Londres Plus d'information Shaina Hayes (musique) 28 avril 2026 Islington Assembly Hall, Londres Plus d'information The Barr Brothers (musique) 29 …

Mise à jour : 24 avril 2026

Demandes d'accès au ministère de la Sécurité intérieure et réponses transmises

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

demandeur. 2026 #2026-10571 Contrats et appels d'offres en lien avec la sous-traitance pour services professionnels pour les cinq dernières années (PDF 44 Mo) Date de diffusion : 15 avril 2026 #…

Mise à jour : 22 avril 2026

Demandes d'accès à l'Office des professions du Québec.

/gouvernement/ministeres-organismes/office-professions/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

Elles sont publiées dans les 5 jours ouvrables suivant leur transmission au demandeur. Année 2026 2 avril 2026 « Entre le 1 er janvier 2020 et le 31 décembre 2022, en rapport avec la COVID-19 : Les…

Mise à jour : 9 avril 2026

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

377 Mo) 7 avril 2026 13 avril 2026 Mars 2026 Objet de la demande Date de transmission des documents Date de diffusion Documents en lien avec Flying Whales (PDF 4,66 Mo) 30 mars 2026 7 avril 2026…

Mise à jour : 13 avril 2026

Périodes de chasse au petit gibier

/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/chasse-sportive/periodes-limites/petit-gibier

et arc Du 18 octobre 2026 au 31 mars 2027 Du 18 octobre 2027 au 31 mars 2028 19 sud, 29 Armes à feu, arbalète et arc Du 18 octobre 2026 au 15 avril 2027 Du 18 octobre 2027 au 15 avril 2028 Marmotte…

Mise à jour : 5 mars 2026

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