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  • Accueil des personnes réfugiées afghanes

    /immigration/refugies-demandeurs-asile/refugies-etranger/refugies-pris-charge-gouvernement/accueil-refugies-afghans

    Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d’aide à ce sujet, vous pouvez écrire à l’adresse courriel : IRCC.SituationAfghanistan.IRCC@cic.gc.ca . Le gouvernement du Québec travaille en…

    Mise à jour : 25 novembre 2024
  • Participer à une séance publique

    /agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/encadrement-marches-agricoles-alimentaires/participer-seance-publique

    pensez qu’ils pourraient ne pas se présenter. Vous pouvez adresser une demande de citation à comparaître par écrit en précisant le nom, l’adresse et le titre du témoin ainsi que le numéro de dossier…

    Mise à jour : 29 juillet 2025
  • Accepter de se lier à un employeur dans le cadre du Programme de sélection des travailleurs qualifiés

    /immigration/permanente/travailleurs-qualifies/programme-selection-travailleurs-qualifies/declaration-interet/accepter-de-se-lier-a-un-employeur

    un processus d’embauche vous revient. Si vous acceptez la demande de prise de contact , votre adresse courriel deviendra visible pour l’entreprise. L’entreprise pourra ensuite vous contacter pour…

    Mise à jour : 28 novembre 2024
  • Demander que l’adresse demeure confidentielle en droit civil pour les personnes victimes de violence familiale, conjugale ou sexuelle

    /justice-et-etat-civil/accompagnement-victimes-crime/mesures-protection-securite/demande-confidentialite-adresse

    pouvez garder confidentielle votre adresse dans le cadre des procédures en matière civile ou familiale. Demander la confidentialité de votre adresse Afin que votre adresse demeure confidentielle,…

    Mise à jour : 25 juin 2025
  • 9-1-1 de prochaine génération - Un rôle accru pour les municipalités

    pdf 2,16 Mo 911_pg_un_role_accru_pour_les_municipalites.pdf

    ca/igo2/portail/ 13 Localisation par fichier d’adresses Localisation par fichier d’adresses Localisation par tours cellulaires Localisation par fichier d’adr…

    Mise à jour : 24 octobre 2024
  • Demande accès document projet LAB-École 17 janvier 2022

    pdf 585 Ko 21-299_Diffusion.pdf

    documents suivants : 1. le budget et le rapport de financement du Projet-LAB-École; 2. les noms et adresses courriel des experts qui participent à LAB-École;…

    Mise à jour : 29 septembre 2022
  • Remplir le formulaire de demande d’aide financière Chauffez vert

    /habitation-territoire/chauffage-consommation-energie/aide-financiere-renovation-ecoenergetique/chauffez-vert-mazout-propane/procedure/formulaire

    ent après l’envoi du formulaire en ligne, vous recevrez un courriel automatisé confirmant la réception de votre demande et un second courriel contenant votre numéro de dossier Chauffez vert .…

    Mise à jour : 8 juillet 2025
  • Contrat d'assurance collective Beneva 6000 pour les employés de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/beneva-contrat-6000

    être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées suivantes : assurances@mcn.gouv.qc.ca Direction générale des…

    Mise à jour : 25 février 2026
  • Contrat d'assurance collective Beneva 82000 pour les juges nommés par le gouvernement du Québec

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/ssq-assurance-contrat-82000

    être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées suivantes : assurances@mcn.gouv.qc.ca Direction générale des…

    Mise à jour : 25 février 2026
  • Contrat d'assurance collective Beneva 15J60 pour les employés de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/ssq-assurance-contrat-15j60

    être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées suivantes : assurances@mcn.gouv.qc.ca Direction générale des…

    Mise à jour : 25 février 2026

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