Résultats de recherche

territoire. Ces décisions peuvent concerner un problème particulier (p. ex. la revitalisation du centre-ville), une demande d'un promoteur (p. ex. la modification des règlements d'urbanisme afin…

détient un statut temporaire, soit environ 10 % de celle-ci. Gatineau fait partie des 14 villes désignées comme ville d’accueil de personnes réfugiées prises en charge par l’État. En 2021, 13,74 %…

semblable matière. Cette règle est incluse dans les lois municipales suivantes : la Loi sur les cités et villes ; le Code municipal du Québec ; la Loi sur les sociétés de transport en commun ; la Loi…

lorsque possible, pour les déplacements hors ville; l’autocar (public ou en location pour un groupe) pour les déplacements et les voyages hors de la ville; Ils préfèrent réserver leur moyen de…

par région touristique et par MRC ou ville. Consulter le tableau de bord Navigation Vous pouvez filtrer les données selon : la région touristique; la MRC ou la ville; la période. Boutons de forage de…

par région touristique et par MRC ou ville. Consulter le tableau de bord Navigation Vous pouvez filtrer les données selon : la région touristique; la MRC ou la ville; la période. Boutons de forage de…

que de l’intérieur du point de vente de cannabis (article 40). La SQDC doit installer une affiche fournie par le gouvernement concernant l’interdiction d’accès au point de vente par les mineurs…

(50 000 $) La Ferme du Rigolet de Tête-à-la-Baleine créera une parcelle de culture maraîchère pour fournir des légumes frais aux habitants de la Basse-Côte-Nord. (43 447 $) L’Assemblée des MRC de la…

feu. Informations personnelles Prénom * Nom * Adresse * Numéro d’immeuble, rue, appartement/unité Ville * Région * Sélectionnez une région administrative Abitibi-Témiscamingue Bas-Saint-Laurent…