Résultats de recherche

sa langue dans toutes les sphères de la société. C’est pour cette raison qu’a été sanctionnée, le 1 er juin 2022, la Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français . L’immigration est…

contrats municipaux 2024 Muni-Express du 1 er aout 2024 : Exception relative aux personnes élues et employées des municipalités pour certains contrats Muni-Express du 6 mai 2024 : Mise en application…

2019-2023 ainsi que différents documents concernant les ressources informationnelles. 4 mai 2021 5 mai 2021 Réponse (PDF 1.28 Mo) 03-2021-2022 Descriptions d’emploi de 92 employés d’Infrastructures…

2019-2023 ainsi que différents documents concernant les ressources informationnelles. 4 mai 2021 5 mai 2021 Réponse (PDF 1.28 Mo) 03-2021-2022 Descriptions d’emploi de 92 employés d’Infrastructures…

(CAPFE) transitoire Transfert du CAPFE transitoire En vertu du décret paru sur la Gazette officielle le 1 er avril 2026, le CAPFE transitoire sera aboli à compter du 30 septembre prochain. Le mandat…

jusqu'à concurrence du montant indiqué (contrat pour la période du 2 mai 2023 au 1 er mai 2024). 02-05-2023 Note de bas de page numéro 1 C'est par l'entremise du CAG que s'effectuent les achats…

travail et de la main-d’œuvre (CCTM), Me François Lamoureux, depuis le 1 er janvier 2013 et tous les relevés de crédit depuis le 1 er janvier 2013, le cas échéant (PDF 199 Ko) . Date de transmission…

Baie-Saint-Paul Ce prix a été remis à la Ville de Baie-Saint-Paul pour le projet Inondations du 1er mai 2023 . Forte d’un plan municipal de sécurité civile à jour et détenant une connaissance…

sanction de la Loi , certaines ont pris effet le 1 er septembre 2022, alors que celles révoquant le statut de personne non reconnue (PNR) prendront effet le 1er septembre 2026. Quelques dispositions…

2022 Mai 2022 N o DA-2021-2022-26 Informations concernant le contrat 2022-4777-40-01 - Médicaments, émis par SigmaSanté (PDF 1,43 Mo) Date de transmission: 21 mars 2022 Date de diffusion: 16 mai 2022…