Résultats de recherche

est de 460,5 M$ du 1 er avril 2016 au 31 mars 2021. Pour ce faire, il est nécessaire d’évaluer l’état d’avance d’avancement vers les résultats visés d’ici à 2026 ainsi que la conformité de la mise en…

culturel et d’autres dispositions législatives (2021, c. 10; projet de loi n o 69) a été adoptée le 25 mars 2021. La majorité de ses dispositions sont entrées en vigueur à la date de sa sanction,…

Suspension du programme entre le 1 er février 2025 et le 31 mars 2025 Le programme a été suspendu temporairement entre le 1 er février et le 31 mars 2025. Cette suspension s’applique tant à l’aide…

diffusion : 2026-02-05 N o MRIF-20260114-005 Documents relatifs au nolisement d’aéronef par le MRIF, entre le 1 er avril 2023 et le 31 mars 2025 (PDF 799 Ko) Date de transmission : 2026-01-29 Date de…

avec l’octroi antérieur d’une aide financière; les partis politiques. Le programme prend fin le 31 mars 2026. Projets admissibles Les projets ciblés doivent : se tenir au Québec; être des événements…

aucune nouvelle reconnaissance ne sera accordée d’ici le 31 mars 2026 . Un nouveau cadre normatif sera en vigueur à compter du 1er avril 2026. Tous les organismes, y compris ceux déjà reconnus,…

peuvent bénéficier d’une aide financière dans le volet 3 au maximum une fois durant la période d’application du programme. Critère d’appréciation du volet 3 Éléments pris en considération Les…

coefficients de taxation maximale des immeubles non résidentiels et industriels pour 2026 (art. 99) Pour l’exercice 2026, un rehaussement des coefficients non résidentiel et industriel est prévu pour…

en environnement; vérificateur de processus; 2026 : processus de sélection d’un concepteur et d’un constructeur : Mars 2026 : appel de qualification; Mi-2026 : appel de propositions; Début 2027 :…