Résultats de recherche

The 2022-2027 Québec Research and Innovation Investment Strategy

pdf 2,65 Mo PO_SQRI2_2022-2027_MEI_EN.pdf

2022-2027 Québec research and innovation investment strategy14 The 2022-2027 Québec research and innovation investment strategy | 15 AN AMBITIOUS VISION FOR…

Mise à jour : 3 octobre 2022

Modifications au Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-10-15-juillet-2011

de l’Environnement et des Parcs 418 521-3950 , poste 4888 418 644-3386 675, René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 La reproduction partielle ou totale de cette publication est autorisée pour des…

Mise à jour : 11 mars 2025

Lauréats du Prix Hommage Aînés 2024

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-hommage-aines/laureats-2024-prix-hommage-aines

exceptionnel de 17 personnes aînées provenant de toutes les régions du Québec. Découvrez ces lauréates et lauréats! Lauréats 2024, Québec, 5 novembre 2024 Dans cette page : 1. Bas-Saint-Laurent –…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-5-10-mars-2021

la Lutte contre les changements climatiques ainsi qu’aux processus d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement; L’aménagement et l’urbanisme : ces mesures sont décrites plus en détail…

Mise à jour : 11 mars 2025

Médaille pour acte méritoire

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-nationale-reconnaissance-pompiers-pompieres/laureats-2025/medaille-pour-acte-meritoire-2025

des ressources locales. Une vingtaine d’ambulances de même que plusieurs véhicules de la Sûreté du Québec (SQ) et de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) sont déployés sur place. Matthew Grenia…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2024

Certificat de sélection du Québec reçues depuis le 1er janvier 2024 dans le Programme des immigrants investisseurs du Québec, les trois volets du Programme des entrepreneurs du Québec et le Programme…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-2/documents-transmis-2024

Certificat de sélection du Québec reçues depuis le 1er janvier 2024 dans le Programme des immigrants investisseurs du Québec, les trois volets du Programme des entrepreneurs du Québec et le Programme…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-2/documents-transmis-2024

Certificat de sélection du Québec reçues depuis le 1er janvier 2024 dans le Programme des immigrants investisseurs du Québec, les trois volets du Programme des entrepreneurs du Québec et le Programme…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

RAMQ : Régie de l’assurance maladie du Québec RBQ : Régie du bâtiment du Québec RMAAQ : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec RQ : Revenu Qué…

Mise à jour : 26 mars 2026

Approvisionnement en eau potable et traitement des eaux usées

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/approvisionnement-eau-potable-traitement-eaux-usees

exécuter dans une zone agricole, l’accord de la Commission de protection du territoire agricole du Québec doit être joint à la demande d’autorisation. Lorsque certaines conditions sont respectées,…

Mise à jour : 10 mai 2024

Résultats de recherche

Filtres

The 2022-2027 Québec Research and Innovation Investment Strategy

Modifications au Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles

Lauréats du Prix Hommage Aînés 2024

Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure

Médaille pour acte méritoire

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2024

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2024

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2024

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

Approvisionnement en eau potable et traitement des eaux usées

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca