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Mémoire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d'habitation

pdf 164 Ko 2022-0139_memoire.pdf

programmes d’aide de la Société d’habitation du Québec (SHQ) et recommandées par celle-ci. Par ailleurs, bien que depuis juillet 2019 la SHQ exige que les…

Mise à jour : 10 juin 2022

Rapport de mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018‑2022 – Prolongée jusqu’en 2024

pdf 1,41 Mo RAP_mise_oeuvre_ovt_2018_2022.pdf

2023-2024 Fonds de développement des territoires 100 M$ 105 M$ 115 M$ – – – – Fonds d’appui au rayonnement des régions 30 M$ 45 M$ 60 M$ – – – – Fonds de la…

Mise à jour : 4 février 2025

Réseau intégré de télécommunication multimédia (RITM) pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-integre-telecommunication-multimedia-ritm

relation d'affaires (PDF 199 Ko) . Guides et formulaires Lignes directrices — Adressage IPV4 RITM et RGT (Pour obtenir le document, bien vouloir transmettre votre demande par courriel à…

Mise à jour : 18 février 2026

Dinde et repas des fêtes sans intoxication

/sante/alimentation/salubrite-aliments-prevention-risques/salubrite-aliments-domicile/preparation-aliments-cuisson-securitaires/cuisson-temperatures-internes/dinde-repas-fetes

un thermomètre à viande pour vérifier si la dinde est bien cuite. Volaille entière - la température interne doit atteindre 82 °C (180 °F). Poitrines – la température interne doit atteindre 74 °C (165…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Règlements des différends entre un service de garde éducatif en milieu familial et un bureau coordonnateur

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/developpement-reseau/garde-milieu-familial/rsge/reglements-differends

suivre une formation - Adhésion à un plan de régularisation 51.5 RSGEE Formation; Plan de régulation. Différend : 2018-016 (PDF 329 Ko) 2019-04-01 Application du programme éducatif - Demande de…

Mise à jour : 28 août 2025

Plan d’action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec du Bas-Saint-Laurent

pdf 738 Ko PAR_01_BSL_2025-2026.pdf

régional 2025-2026 │ 10 - les personnes judiciarisées, - les Premières Nations et les Inuit, - les personnes faiblement scolarisées, - les jeunes âgés de 24…

Mise à jour : 16 septembre 2025

Rapport de suivi de la consultation sur le PAFIT 2023-2028 - Outaouais

pdf 1,17 Mo RA_PAFIT_Outaouais_2023-2028_MRNF.pdf

Pour la biodiversité, le fait de ne pas récolter permet aux forêts de vieillir, donc de se rapprocher des caractéristiques des vieilles forêts. Pour les…

Mise à jour : 22 août 2024

Cuisson du foie et des autres abats

/sante/alimentation/salubrite-aliments-prevention-risques/salubrite-aliments-domicile/preparation-aliments-cuisson-securitaires/cuisson-temperatures-internes/foie-autres-abats

cuisson de surface laissant l’intérieur de la viande rosé est insuffisante pour assurer la destruction complète des bactéries. Assurez-vous que la température de cuisson recommandée a été atteinte en…

Mise à jour : 26 février 2025

Portrait du marché du travail - MRC de la Haute-Côte-Nord

pdf 8,33 Mo 09_imt_portrait_MRC-HN_2020.pdf

Nombre Parts (%) Total - Lieu de travail 4 115 100,0 % Ensemble du Québec 3 580 87,0 % Région 01 - Bas-Saint-Laurent 95 2,3 % Région 02 -…

Mise à jour : 12 septembre 2023

Rapport de suivi de la consultation publique sur le Plan d'aménagement forestier intégré opérationnel 2023-2028, le Plan d'aménagement spécial et sur les fermetures potentielles de chemins sur le territoire public de la région de la Capitale-Nation

pdf 1,08 Mo RA_PAFIO_Capitale_chemins_UA037-71-72_2023-2028.pdf

but de : - répondre au désir de la population d’être informée et écoutée et de voir ses intérêts, ses valeurs et ses besoins pris en compte dans les…

Mise à jour : 22 août 2024

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Réseau intégré de télécommunication multimédia (RITM) pour les organisations publiques

Dinde et repas des fêtes sans intoxication

Règlements des différends entre un service de garde éducatif en milieu familial et un bureau coordonnateur

Plan d’action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec du Bas-Saint-Laurent

Rapport de suivi de la consultation sur le PAFIT 2023-2028 - Outaouais

Cuisson du foie et des autres abats

Portrait du marché du travail - MRC de la Haute-Côte-Nord

Rapport de suivi de la consultation publique sur le Plan d'aménagement forestier intégré opérationnel 2023-2028, le Plan d'aménagement spécial et sur les fermetures potentielles de chemins sur le territoire public de la région de la Capitale-Nation

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