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Qualité de l'air dans les écoles

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/administration-encadrements/infrastructures-scolaires/qualite-air-ecoles

2023-2024, pour un total de 822,0 M$. Il est à noter que ces montants ne tiennent pas compte des coûts d’acquisition, par le Ministère, des échangeurs d’air et des lecteurs de paramètres de confort.…

Mise à jour : 23 février 2026

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

pdf 3,13 Mo STAFR_sfp_2015.pdf

inutilisées versées à un REER ou à un RPAC/RVER; — les recouvrements d’une déduction pour les cotisations versées à un REER au profit d’un conjoint; — les…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Médecins

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/medecins

ainsi que de la transparence et de l’automaticité de la reconnaissance. Réponse et suite(s) À la 1re recommandation, le CMQ indique y avoir donné suite en procédant à une nouvelle évaluation du…

Mise à jour : 6 mai 2025

Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2025

Ministère et le Tribunal administratif du logement concernant les évictions ainsi que les hausses du coût du loyer entre janvier 2022 et août 2025 (PDF 9,05 Mo) Date de transmission : 2025-10-22 Date…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Informations sur le dîner officiel donné en l'honneur du premier ministre français Gabriel Attal au Château Frontenac

pdf 1,38 Mo Informations-diner-chateau-frontenac-MRIF-20240501-002.pdf

l’accès »). En réponse à votre point 2 (coût total de l’événement, copie des factures et savoir qui les a payées), les documents qui vous sont transmis…

Mise à jour : 31 mai 2024

RF2007_cas_exemple_consolide_2008.xls

xls 1,12 Mo RF2007_cas_exemple_consolide_2008.xls

(déficit) de comptabilisation 260 (XX) N Dépense de fonctionnement Coût des avantages pour les services rendus au cours de l'exercice 261 XX N Coût des…

Mise à jour : 4 novembre 2016

Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025

documents qui leur sont reliés lorsque possible : Le contrat numéro 105053457 portant sur l’analyse des coûts et des avantages et hypothèses de calcul nécessaires à la rédaction de l’analyse d’impact…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2019

pdf 2,35 Mo AUTFR_lepointNov2019.pdf

écrits pour les coûts de la collecte sélective Les municipalités reçoivent une compensation de la part des entreprises qui génèrent les matières à recycler.…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail

pdf 1,28 Mo 2025-0170_air.pdf

dollars) Période d’implantation (1re année) Coûts pour les années subséquentes (récurrents) Coûts directs liés à la conformité aux règles Entre 39,3 et 74,3…

Mise à jour : 18 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Décembre 2025

pdf 1,29 Mo 2025-0230_air.pdf

dollars) Période d’implantation (1re année) Coûts pour les années subséquentes (récurrents) Coûts directs liés à la conformité aux règles Entre 30,9 et 60,9…

Mise à jour : 16 mars 2026

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Informations sur le dîner officiel donné en l'honneur du premier ministre français Gabriel Attal au Château Frontenac

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Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2019

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Décembre 2025

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