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Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2025-2026

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Ko) 27 janvier 2026 Je souhaite obtenir copie : de tous les contrats (incluant leurs annexes) actuellement en vigueur, liant la firme AlayaCare et le MSSS; toute correspondance intervenue entre le…

Mise à jour : 4 mars 2026

Fiche marché de l’Allemagne

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-allemagne/fiche-marche-de-allemagne

août 2022, 820 vols sans escale en provenance de l’Allemagne vers l’aéroport de Montréal sont actuellement prévus 10 . Principaux voyagistes grossistes : Dertour CANUSA Meiers Weltreisen FTI CRD TUI…

Mise à jour : 8 mai 2025

Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif (projet de loi n^o 17)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-5-28-mars-2024

contexte d’une démarche globale d’harmonisation des codes de construction à l’échelle du Québec. Actuellement, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) et les municipalités ont le pouvoir d’adopter des…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Projet de loi n^o 47 – Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-17-15-decembre-2011

ou du schéma. Les règlements de contrôle intérimaire actuellement en vigueur cesseront d’avoir effet conformément aux dispositions de la loi actuelle et ne pourront être modifiés. En contrepartie,…

Mise à jour : 17 juin 2025

Fiche marché de l'Inde

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-asie/marche-touristique-inde/fiche-marche-de-inde

que les consommateurs des autres marchés asiatiques du Québec. Accès à la destination Il n'y a actuellement aucune liaison sans escale avec le Québec. Principaux points de correspondance…

Mise à jour : 8 mai 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de modification du décret sur l'industrie des services automobiles des régions Lanaudière-Laurentides - Analyse d'impact réglementaire

pdf 496 Ko 2024-2101_air.pdf

deux hausses plus modestes lors des deux années suivantes. La dernière hausse salariale inscrite à l’actuel Décret en vigueur date du 11 mars 2023. Il est…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Journées bien-être et protection de la jeunesse (2024) - Animateurs et conférenciers

/sante/professionnels/journees-fiers-agir-protection-jeunesse/edition-2024/animateurs-ateliers-et-conferenciers-2024

conseil d’administration de l’OPPQ à titre de membre élue pour la région de l’Estrie depuis 2015. Actuellement, elle est la gestionnaire responsable du déploiement de la concertation clinique…

Mise à jour : 23 mars 2026

Stratégie de protection des biens mobiliers à caractère religieux conservés dans des lieux de culte 2019-2023

pdf 3,86 Mo Strategie-mobiliers-religieux-2019-2023-MCC.pdf

ôpital général de Q uébec, Centre de conservation du Q uébec, M ichel Elie et Jacques Beardsell, 2015. TABLE DES MATIÈRES CONTEXTE 3 VISION 3 PORTÉE 4 AXE 1…

Mise à jour : 17 mars 2022

Lauréats de l'année 2025

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-quebec-sans-racisme/laureats/laureats-2025

Gatineau a aussi organisé le premier sommet municipal sur le vivre-ensemble au Québec et instauré la Table permanente de concertation sur le vivre-ensemble. Devenue en 2022 la Commission du…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Liste orthographique - Document de référence

pdf 2,97 Mo Liste-orthographique-document-reference.pdf

constructions syntaxiques courantes (ex. : table de chevet, table à dessin; restes de table; table ronde, bonne table; dresser la table, se lever de table,…

Mise à jour : 11 décembre 2023

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