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en ville. Voir plus Fruits, légumes et fines herbes De la planification à la récolte : ce que vous devez savoir pour cultiver et entretenir le potager. Voir plus Houblon Découvrir la culture du…

qu’une copie de leurs états financiers vérifiés au ministre du Travail. Produire une déclaration Vous devez produire votre déclaration annuelle à l’aide du formulaire en ligne accessible ci-dessous.…

signifie que cette personne pourra faire les démarches et prendre des décisions à votre place. Vous devez remplir le formulaire de procuration (PDF 236 Ko) . Vous pouvez transmettre votre procuration…

pour plusieurs primes et allocations en lien avec une désignation, une période de qualification devant être entièrement écoulée avant que l’équipe de rémunération ne puisse procéder au versement.…

consommation est réglementée. Voir plus Prélèvement de sperme chez les bovins Se renseigner sur le permis devant être obtenu pour prélever du sperme de bovins domestiques. Voir plus

biens et services. Biens et services taxables, détaxés ou exonérés En tant que consommateur, vous devez payer la TPS et la TVQ au moment de l'achat de plusieurs biens ou services, notamment dans le…

l'amiable avec le demandeur; payer la somme réclamée par le demandeur. Pour répondre à la poursuite, vous devez utiliser le formulaire de réponse en ligne .

immigrer au Québec. Voir plus Après avoir présenté votre demande Une fois votre admission réalisée, vous devez vous conformer à certaines attentes, pour conserver votre accès actif aux cours. Voir…

conditions du programme. Voir plus Après avoir obtenu votre Certificat de sélection du Québec Vous devez poursuivre certaines démarches lorsque vous obtenez votre Certificat de sélection du Québec…