Résultats de recherche

Plan d’immigration du Québec 2024

pdf 776 Ko PL_immigration_2024_MIFI.pdf

2024 | 5 PLAN D’IMMIGRATION DU QUÉBEC 2024 Le dépôt du Plan d’immigration du Québec pour l’année 2024 à l’Assemblée nationale est prévu à la Loi…

Mise à jour : 1 novembre 2023

Fermeture d’un puits d’hydrocarbures visé par une fermeture définitive

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/production-approvisionnement-distribution/puits-hydrocarbures/fermeture-definitive

hydrocarbures@economie.gouv.qc.ca À consulter aussi Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure…

Mise à jour : 29 avril 2025

Fin d'une hypothèque sur une propriété

/habitation-territoire/achat-vente/fin-hypotheque

un créancier (votre banque par exemple) déclare qu’il a bien reçu toutes les sommes prêtées et dues. Autrement dit, l’hypothèque de votre propriété a été entièrement remboursée. Inscription de la…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

pdf 3,01 Mo PlanStrategique1923_MFQ.pdf

années, à la croissance du PIB; affiche un taux de chômage historiquement bas observé à 5,5 % en 2018, alors qu’il était à 5,6 % en Ontario et à 5,8 % au…

Mise à jour : 4 décembre 2019

Transmission des avis d’évaluation et des avis de modification par voie électronique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-7-10-mai-2018

avis de modification s’adressent aux propriétaires fonciers relativement à leur propriété. Le premier leur est transmis à la suite du dépôt d’un nouveau rôle d’évaluation foncière pour leur permettre…

Mise à jour : 11 mars 2025

Devenir un intermédiaire autorisé par le Registraire des entreprises

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/acceder-dossiers-entreprise/mon-bureau-registraire-entreprises/devenir-intermediaire-autorise

Québec (NEQ) de chacune pour lesquelles elle a le mandat de transmettre des documents. De plus, le requérant doit : Posséder un code clicSÉQUR express qui lui a été fourni par la poste à la suite de…

Mise à jour : 2 avril 2025

État de stress post-traumatique (ESPT)

/sante/sante-mentale/s-informer-sur-sante-mentale-et-troubles-mentaux/mieux-comprendre-troubles-mentaux/etat-stress-post-traumatique

Complications Protection et prévention Facteurs de risque Aide et ressources Description Tout le monde a déjà vécu une situation dangereuse pour sa sécurité ou celle d’un proche, comme éviter de…

Mise à jour : 29 avril 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 8,80 Mo RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf

générale du Québec à Londres Line Rivard Bureau du Québec à Hong Kong Anthony Côté, p. i. Bureau du Québec à Séoul Geneviève Rolland Bureau du Québec à…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 11,38 Mo RA-rapport-annuel-gestion-2023-2024-MRIF.pdf

Représentante du Québec à l’UNESCO Catherine Cano Délégation générale du Québec à Dakar Iya Touré Bureau du Québec à Rabat Myriam Paquette-Côté Bureau du…

Mise à jour : 18 septembre 2024

Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 6,35 Mo plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf

l'encadré 2). u Prolongation du rabais à l’achat de véhicules électriques du programme Roulez vert. Décarbonation du secteur industriel L’appui à nos…

Mise à jour : 15 septembre 2023

Résultats de recherche

Filtres

Plan d’immigration du Québec 2024

Fermeture d’un puits d’hydrocarbures visé par une fermeture définitive

Fin d'une hypothèque sur une propriété

Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

Transmission des avis d’évaluation et des avis de modification par voie électronique

Devenir un intermédiaire autorisé par le Registraire des entreprises

État de stress post-traumatique (ESPT)

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca