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Publications du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

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549 Ko) Programme de soutien à la francisation 2024-2027 (PDF 897 Ko) Programmes pédagogiques Programme-cadre de français pour les personnes immigrantes adultes au Québec (PDF 2,60 Mo) Programme…

Mise à jour : 13 avril 2026

Formulaire de demande – Programme d’aide financière aux organismes nationaux de loisir (PAFONL) 2026-2029

xlsx 123 Ko PAFONL-formulaire-demande.xlsx

FORMULAIRE DE DEMANDE Programme d’aide financière aux organismes nationaux de loisir (PAFONL) 2026-2029 Consignes — Important - Il est essentiel de consulter…

Mise à jour : 23 avril 2026

Programme de soutien à la mission 2023-2026 - Descriptif du programme

pdf 501 Ko NOR_PSM_2023_2026_FIN2.pdf

................................ 22 Programme Soutien à la mission 2023-2026 │5 1. Description du programme Le Programme Soutien à la mission (ci-après « …

Mise à jour : 29 juin 2026

Programme Petits établissements accessibles

/habitation-territoire/construction-renovation/adapter-etablissement-domicile-personnes-handicapees/programme-petits-etablissements-accessibles

Programme Petits établissements accessibles Fin du programme Petits établissements accessibles Le programme Petits établissements accessibles a pris fin le 31 mars 2026. Pour toute question…

Mise à jour : 11 mai 2026

Lauréates et lauréats 2026 des prix Harfang des neiges

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page Prix Harfang des neiges Lauréates et lauréats 2026 des prix Harfang des neiges Découvrez les lauréates et lauréats des prix Harfang des neiges 2026 dans chaque catégorie. Aucune candidature n’a…

Mise à jour : 5 juin 2026

Programme transformation alimentaire

/aide-financiere/aide-financiere-transformation-distribution-alimentaires/programme-transformation-alimentaire

Programme transformation alimentaire Fin du programme L’enveloppe budgétaire allouée au programme est épuisée. Le programme a pris fin le 20 juin 2025 en matinée. Aucune nouvelle demande ne sera…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Liste des engagements financiers - Février 2026

pdf 817 Ko 2026-02_MSSS.pdf

informatiques Lot 01 9418-8133 Québec inc. 2026-01-22 2026-02-02 Sainte-Rose-de-Watford 1 134 210,00 $ 1 134 210,00 $ 1 512 280,00 $ Lot 02 Liary Inc. 2026…

Mise à jour : 18 août 2026

Tout document, courriel, compte-rendu de réunion, où il est question du programme Agri-stabilité et Agri-Québec Plus pour la période de 2020 à 2026 - Lettre

pdf 393 Ko LE_demande_acces_2026-04-22-019_MAPAQ.pdf

2 L’article 39, quant à lui, permet à un organisme public de refuser de communiquer une analyse produite à l'occasion d'une recommandation faite dans le…

Mise à jour : 1 juin 2026

Liste des engagements financiers - Mars 2026

pdf 744 Ko 2026-03_MSSS.pdf

Louise Marois 2026-03-27 2026-03-30 Saint-Marc-des- Carrières 60 000,00 $ Capitale-Nationale CAP - Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés…

Mise à jour : 18 août 2026

Description des volets pour la valorisation des rejets thermiques du programme ÉcoPerformance

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/valorisation-rejets-thermiques/aide-financiere/programme-aide-financiere-valorisation-rejets-thermiques

Dans cette page : Objectifs du programme Volets du programme Clientèles admissibles Montants de l’aide financière À propos du programme Objectifs du programme Le programme ÉcoPerformance, avec ses…

Mise à jour : 6 août 2026

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