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Pouvoirs d’aide des municipalités locales

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-2-1-mars-2018

locales N° 2 – 1 mars 2018 Attention Ce Muni‑Express a été mis à jour. Vous retrouvez la nouvelle version en consultant le Muni‑Express n o 13 du 10 décembre 2019 intitulé Les pouvoirs des…

Mise à jour : 11 mars 2025

Pesticides et risques pour la santé

/sante/conseils-et-prevention/sante-et-environnement/pesticides

Projet sur les aliments destinés aux enfants de 2013-2014 de l’ACIA, incluant les aliments pour bébés, a montré que toutes les concentrations de résidus de pesticides dans ces aliments respectaient…

Mise à jour : 28 avril 2026

Plan stratégique du ministère du Conseil exécutif 2019-2023

pdf 1,22 Mo plan_strategique_MCE_1923.pdf

contribution à l’efficacité du processus décisionnel en s’assurant du bon déroulement des activités du Conseil des ministres. À cet égard, il veillera à la…

Mise à jour : 4 décembre 2019

Mémoire concernant le décret concernant la désignation du paysage culturel patrimonial des Pointes-aux-Iroquois-et-aux-Orignaux

pdf 42 Ko designation_paysage_culturel_patrimonial_riviereOuelle_memoire.pdf

Culture et des Communications a également obtenu l’avis favorable du Conseil du patrimoine culturel du Québec et a obtenu un avis technique de la Commission…

Mise à jour : 30 août 2021

Règlement sur le remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-7-31-juillet-2013

municipalités, le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire a publié le Guide administratif à l’intention des municipalités – Règlement sur le remboursement des…

Mise à jour : 11 mars 2025

Évaluation du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux

pdf 1,76 Mo Programme-soutien-evenements-sportifs-internationaux-rapport-evaluation.pdf

l’objet de la même analyse. 52 | R a p p o r t d ’ é v a l u a t i o n - P S E S I Pertinence du Programme quant à son utilité La pertinence du Programme…

Mise à jour : 6 février 2024

Technicien ou technicienne en câblage structuré

pdf 383 Ko GUICOM_cablage_structure.pdf

apprenties disposent d’équipement à leur taille et qu’elles ont accès à des installations adaptées, c’est-à-dire à un vestiaire et à des toilettes. De plus,…

Mise à jour : 9 décembre 2023

Comment se développe une allergie alimentaire

/sante/alimentation/allergies-alimentaires/developpement-allergie

supporter de très faibles quantités. Intolérance au lactose Elle est due à une déficience en lactase ou à son absence. Cette enzyme est nécessaire à la digestion du lactose, un sucre présent dans le…

Mise à jour : 21 novembre 2023

Pressier ou pressière sur presse flexographique

pdf 364 Ko GUICOM_presse_flexographique.pdf

d’un équipement à sa taille et qu’elle a accès à des installations adaptées, c’est-à-dire à un vestiaire et à une salle de toilettes. De plus, il est du…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Acheter un permis de chasse

/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/chasse-sportive/permis-certificat/acheter-permis

le permis expire aussi lorsque le nombre d’animaux autorisé a été abattu et que le ou les coupons de transport ont été utilisés ou auraient dû l'être. Dans le cas d'un permis de chasse au cerf sans…

Mise à jour : 5 mars 2026

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