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tonnes réduites sont cumulatives et calculées sur une période maximale de trois ans. Les frais engagés liés à la production du rapport de quantification et de vérification seront remboursés au…

aquatique, et ce, dans tous les types de milieux. Ces phénomènes naturels ne sont pas nécessairement liés à la qualité de l’eau ou de l’habitat. Ils dépendent notamment de la présence de l’ensemble…

régime de compensation, qui sont les contenants et emballages, les journaux et les imprimés; les coûts liés à la collecte des matières visées par le régime de compensation, mais qui ne sont pas…

plus) et, ce faisant, de calculer puis de cartographier un score de potentiel de participation sociale lié à ces caractéristiques – troisième objectif. Faits saillants La participation sociale des…

des droits et libertés de la personne. Harcèlement et intimidation Le harcèlement et l’intimidation liés à l'homophobie ou à la transphobie sont des formes particulières de discrimination qui peuvent…

métalloïdes comme le plomb ; Bérylliose . Maladies reliées à l'amiante (amiantose, cancer du poumon lié à l’amiante, dont l’origine professionnelle a été confirmée par un comité spécial des…

feuillet explicatif (PDF 445 Ko) à l’intention des parents précise les obligations et les objectifs liés au dossier éducatif. Dans cette page : Réalisation du dossier éducatif de l’enfant Transition…

s mobiles, plateforme et sites Internet). Dépenses admissibles Sont admissibles les coûts directs liés : aux dépenses en capital : terrain; bâtiment; équipement, machinerie. à l’acquisition : de…

les problèmes ou les préoccupations des personnes touchées par le cancer. Ces problèmes peuvent être liés au bien-être physique, émotionnel ou spirituel. Selon les problèmes et leur niveau de…

permettant le partage de l’expertise d’un producteur expert dans son domaine. Les activités doivent être liées à une ou plusieurs thématiques parmi les suivantes : les pratiques culturales et…