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l’enveloppe totale du financement des universités du Québec depuis 2018 jusqu'à aujourd'hui ventilé par les personnes canadiennes non résidentes du Québec, les personnes internationales…

transmis à Revenu Québec . Vous pouvez effectuer vous-même cette démarche. Pour obtenir toute l'information nécessaire à la démarche, consultez la section Liquidateur de succession . 2. Aviser…

entrepreneurs en plomberie - Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec Chauffe-eau solaire thermique Au Québec, on estime qu’un chauffe-eau solaire domestique peut fournir…

nos bureaux pour trouver réponse à leurs questions. Elles et ils peuvent aussi consulter le site Québec.ca pour avoir accès à l’information au sujet des mesures de représentation et d’assistance,…

attentes par rapport aux exigences du PFEQ (élèves HDAA ) (PDF 2,39 Mo) À consulter aussi Service national du RÉCIT de l’univers social LEARN Québec: educational programs (en anglais seulement)…

Le tarif des frais judiciaires est indexé le 1 er janvier de chaque année. Dernière mise à jour le 2 avril 2026. Les taxes fédérale et provinciale ne sont pas applicables aux tarifs sauf si spécifié.…

techniques Consulter les documents techniques du projet : Rapport technique (PDF 2,09 Mo) Rapport technique (volet construction) (PDF 2,63 Mo) Rapport de projet – gaz à effet de serre (PDF 1,53 Mo)…

obligation pour Investissement Québec (IQ) et le ministère du Tourisme (MTO). Clientèles admissibles Sont admissibles : Les organismes à but lucratif (OBL) légalement constitués au Québec. Les…

près d’un milliard de litres par année au Québec. Cela pourrait réduire nos émissions de GES de 4 mégatonnes de CO 2 par an, ce qui équivaudrait au retrait de 1,2 million de véhicules à essence sur…

contacter la Société d'habitation du Québec au 1 800 463-4315, option 1. Dans l’option 1 du Programme d’adaptation de domicile (PAD), la Société d’habitation du Québec (SHQ) confie l’application…