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Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

est défini comme tout quart de travail (complet ou incomplet) effectué en heures supplémentaires par une personne salariée ayant signifié son refus de faire du travail en heures supplémentaires de…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Rapport du groupe de travail sur la gestion des cours d'eau municipaux

pdf 605 Ko rapport_cours_d_eau.pdf

protéger leurs biens, le MRNF peut, en l’occurrence, délivrer un permis spécial à des fins scientifiques et de gestion faunique (permis SEG). Ce permis…

Mise à jour : 19 juillet 2012

Inventaires du patrimoine immobilier : vocabulaire contrôlé

xlsx 1,07 Mo LI-patrimoine-immobilier.xlsx

correspond à un lieu de location. MCC 14 Occupant(e) (travail) Lieu de travail Personnage ou groupe dont l’immeuble correspond à un lieu de travail. MCC 15…

Mise à jour : 23 mai 2024

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2025

recherche Jacques Parizeau de mai 2025, obtenir le nombre d’immigrants temporaires qui ont un permis de travail temporaire, et ce par secteur économique. (PDF 293 Ko) Date de transmission : 2 juillet…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-2/documents-transmis-2025

recherche Jacques Parizeau de mai 2025, obtenir le nombre d’immigrants temporaires qui ont un permis de travail temporaire, et ce par secteur économique. (PDF 293 Ko) Date de transmission : 2 juillet…

Mise à jour : 8 janvier 2026

PUB_InventaireRP_HauteDirection.pdf

pdf 370 Ko PUB_InventaireRP_HauteDirection.pdf

la santé et la sécurité du travail (RLRQ, S-2.1) • Loi sur les normes du travail (RLRQ, N-1.1) • Conventions collectives et des directives en matière de…

Mise à jour : 23 janvier 2025

Présenter une demande de sélection permanente dans le Programme régulier des travailleurs qualifiés (PRTQ)

/immigration/permanente/travailleurs-qualifies/programme-regulier-travailleurs-qualifies/presenter-demande

valeurs n’est pas exigée pour la personne que vous ajoutez si : Elle possède un permis d’études ou un permis de travail valide et a déjà participé à la session Objectif Intégration; Elle en est…

Mise à jour : 8 avril 2026

Valeur des contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le gouvernement du Québec pour les années civiles 2022 , 2023, 2024, 2025

pdf 1,18 Mo 2025-13760_Diffusion.pdf

s’engage à procéder, à ses frais, à la destruction des renseignements personnels et confidentiels en se conformant à la fiche d’information sur la …

Mise à jour : 23 janvier 2026

Code d?éthique et règles de régie interne en matière de référence de main d??uvrede la Section Locale 568de la Fraternité internationale des ouvriers en électricité

pdf 492 Ko Code_Ethique_Regles_Regie_Interne_FIOE-568.pdf

par le permis de service de référence de main-d’œuvre obtenu du Bureau des permis de service de référence de main-d’œuvre institué en vertu de l’article…

Mise à jour : 10 septembre 2025

Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) pour les employés de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/conditions-travail/amenagement-reduction-temps-travail

à son horaire normal de travail) - 160 $ (déjà reçu en A010 selon l’horaire de travail) = -32 $ (B082) IMPORTANT : Si l’employé désire maintenir une semaine de 4 jours de travail , lorsqu’un jour…

Mise à jour : 24 avril 2026

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Présenter une demande de sélection permanente dans le Programme régulier des travailleurs qualifiés (PRTQ)

Valeur des contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le gouvernement du Québec pour les années civiles 2022 , 2023, 2024, 2025

Code d?éthique et règles de régie interne en matière de référence de main d??uvrede la Section Locale 568de la Fraternité internationale des ouvriers en électricité

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