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Organisations municipales régionales Les organisations municipales régionales sont les MRC, les villes ayant des compétences de MRC et les communautés métropolitaines. Le MAMH s’adresse à ces…

est interrompue, et pour préciser les modalités de transmission des informations et les détails à fournir au Directeur général des élections lors des différentes étapes pouvant mener à la tenue d'un…

RMREIMR modifiant l’article 87 du REIMR) Permettre à la Ville de Lebel-sur-Quévillon de poursuivre l’exploitation d’un LEET sur le territoire de la Ville de Senneterre jusqu’à concurrence de la…

confiée aux municipalités régionales de comté, à l’Administration régionale Kativik ainsi qu’à quelques villes identifiées dans cette loi (Gatineau, Laval, Lévis, Longueuil, Mirabel, Montréal et…

particulière. Le formulaire « État du véhicule (PDF 490 Ko) » vous indiquera les renseignements à fournir qui permettent de décrire en détail le matériel roulant à vendre. Cette information est…

est de même pour les municipalités et les organismes municipaux en vertu de la Loi sur les cités et villes et du Code municipal du Québec. À cet égard, l’objectif du SEAO est de rendre accessibles…

auparavant organisé par l’Association québécoise pour la maîtrise de l’énergie (l’AQME). Ils vous fourniront des informations précieuses pour mieux planifier et exécuter votre propre projet de remise…

lorsque possible, pour les déplacements hors ville; l’autocar (public ou en location pour un groupe) pour les déplacements et les voyages hors de la ville; Ils préfèrent réserver leur moyen de…

lorsque possible, pour les déplacements hors ville; l’autocar (public ou en location pour un groupe) pour les déplacements et les voyages hors de la ville; Ils préfèrent réserver leur moyen de…

différentes modifications sont apportées à la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (art. 11 à 14 de la Loi) et à la Charte de la Ville de Longueuil (art. 7 à 10 de la Loi). Les…