Résultats de recherche

violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021 (PDF 798 Ko) Enquête sur l’accessibilité et la confiance envers le système de justice québécois - Édition 2021 (PDF 8 Mo) Résultats consolidés…

personnes habiles à voter (PHV) la conclusion de certains contrats par lesquels elles engagent leur crédit. Il s’agit des contrats, autres que les contrats de construction de la municipalité ou une…

de prise en charge dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception de votre message. Le résultat de l’examen de votre plainte ou commentaire vous sera communiqué dans un délai maximal de (15)…

municipal partie à un tel contrat (voir la section « Collecte et transport des matières recyclables »). Contrat municipal conclu après le 24 septembre 2020 : Un tel contrat doit prendre fin au plus…

s’engagent à produire un rapport financier et narratif sur le projet financé faisant notamment état des résultats et des retombées. Dépenses admissibles et non admissibles Les dépenses admissibles…

Promouvoir une gestion axée sur la formulation d’objectifs clairs et cohérents, sur l’atteinte de résultats mesurables et sur la responsabilisation des gestionnaires ainsi que des utilisateurs et…