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Plan d’action favorisant un gouvernement ouvert 2020–2021

pdf 2,74 Mo Plan_action_2021.pdf

population en matière d’ouverture de l’administration publique, une consultation publique a été réalisée du 6 février au 5 mars 2020. Cette consultation a…

Mise à jour : 4 novembre 2020

Coalition Poids

pdf 370 Ko coalition-poids.pdf

: Publications du Québec. Repéré en ligne le 14 juillet 2016 au https://www.inspq.qc.ca/pdf/publications/1922_Consequences_Economiques_Obesite.pdf 4 Institut…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Solution gouvernementale de gestion des apprentissages (SGGA)

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-transformation-numerique/solution-gouvernementale-de-gestion-des-apprentissages-sgga

tale de valoriser une fonction publique apprenante tout en misant sur l'évolution des emplois et des compétences. Son déploiement permet également à la fonction publique d’être plus innovante et…

Mise à jour : 18 février 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

l’emploi 4.5 Synthèse des impacts 4.6 Consultation des parties prenantes 4.6.1 Consultations publiques sur le projet de règlement publié en 2018 4.6.2 Une co…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo 2024-0123-0124-0125-0126-0127_air.pdf

l’emploi 4.5 Synthèse des impacts 4.6 Consultation des parties prenantes 4.6.1 Consultations publiques sur le projet de règlement publié en 2018 4.6.2 Une co…

Mise à jour : 2 août 2024

Plan d'aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l'épinette, unité d'aménagement 02371 région Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 3,61 Mo PS_TBE_SLSJ_2023-2024_UA_023-71.pdf

5.4 Consultation publique Les secteurs visés dans le plan actuel ont fait l’objet de consultations aux printemps 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023. Le…

Mise à jour : 23 août 2024

Résumé de la présentation sur les impacts environnementaux appréhendés, la planification et le processus décisionnel

pdf 2,77 Mo Resume_Presentation_impacts-planification.pdf

(selon conditions du décret) • Consultations publiques selon conditions du décret • Suivi des résultats de la consultation publique avec la municipalité • Si…

Mise à jour : 16 mai 2024

Réduire l'utilisation des pesticides

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/protection-de-lenvironnement/pesticides/application-milieu-agricole/reduire-utilisation

présente de bonnes pratiques. Pour obtenir des conseils liés à la prévention et à la sécurité, consultez les publications de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du…

Mise à jour : 23 octobre 2025

Appel de projets de recherche en aménagement durable des forêts

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/recherche-connaissances/appel-projets-recherche

l’appel de projets 2023-2024 (PDF 113 Ko) Résultats de l’appel de projets 2022-2023 À consulter aussi Publications en recherche forestière Recherche forestière gouvernementale [...] naturelles et des…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Règlement de zonage

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-zonage

d’un immeuble ou d’une activité posant des contraintes majeures en matière de sécurité publique, de santé publique ou de bien-être général (p. ex., site d’enfouissement, autoroute). Une municipalité…

Mise à jour : 10 mai 2024

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Plan d'aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l'épinette, unité d'aménagement 02371 région Saguenay–Lac-Saint-Jean

Résumé de la présentation sur les impacts environnementaux appréhendés, la planification et le processus décisionnel

Réduire l'utilisation des pesticides

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