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Bâtiment du Québec. S’il s’agit d’un entrepreneur spécialisé , assurez-vous que sa licence indique l’une ou l’autre des sous-catégories suivantes : Entrepreneur en travaux d’emplacement (2.7)…

les régions du Québec Fédération québécoise des organismes communautaires Famille (FQOCF) Répertoire pour trouver des organismes communautaires pour les familles dans les régions du Québec [...]…

Ville de Québec, capitale nationale du Québec Loi sur les cités et villes Code municipal du Québec Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec Loi…

et moins qui ne sont pas approuvés. La certification est en Technique d’appareils au gaz, classe 2 (TAG-2) est requise si vous travaillez sur des appareils au gaz de 120 kW et moins ainsi que sur…

Registraire des entreprises du Québec. Avoir leur siège social au Québec et des employés ou des sous-traitants qui travaillent principalement au Québec. Compter, au Québec, 250 employés ou moins. Ne…

en zone agricole) et 79.2.4 (droit à l'accroissement du cheptel de certaines exploitations agricoles). Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A-19.1) articles 2.24 et 2.25…

anglaise et aux communautés ethnoculturelles 2021, avenue Union, 12 e étage – bureau 12.30 Montréal (Québec) H3A 2S9 secretariat.saslace@msss.gouv.qc.ca [...] comité est créé par l’adoption d’un…

crédit d’impôt remboursable par le gouvernement du Québec; la portion remboursable de la taxe sur les produits et services et de la taxe de vente du Québec; les coûts pour les documents non…

prévoit la Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics (2012, chapitre 25), le gouvernement du Québec a déterminé, par décret , que le seuil des contrats et des sous-contrats publics de…

en mammographie. La plupart du temps, 2 radiographies sont nécessaires pour chaque sein : une image de face et une image de côté. Votre sein est comprimé entre 2 plaques pendant quelques secondes…