Résultats de recherche

ou à protéger, collection « Aménagement et urbanisme », 1989. Code municipal du Québec , (chapitre C-27.1) article 14.2 (réserves foncières). Loi sur les cités et villes , (chapitre C-19) article…

annuels Rapport annuel de gestion 2024-2025 du Curateur public (PDF 2,71 Mo) Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Curateur public (PDF 2,42 Mo) Plan stratégique Plan stratégique 2026-2030 du…

l, le Québec s’assurera de collaborer avec ses partenaires nationaux et internationaux pour fournir une réponse adéquate aux défis engendrés par cette technologie adaptée au secteur public. 5.2…

821 Ko) Charte de bonne conduite en véhicules hors route (PDF 2,66 Mo) Foire aux questions – Droits de passage des véhicules hors route (PDF 2,46 Mo) Dans le cas des terrains publics, les clubs…

Mobilité durable. Ministère des Transports et de la Mobilité durable Région de Québec : 418 266-6647 (option 3) Ailleurs au Québec : 1 888 717-8082 (option 3, sans frais)…

mécanique de machines fixes, catégorie production d’énergie, classes 1, 2, 3 et 4 (PDF 203 Ko) . Accord de commerce et de coopération Québec-Ontario Si vous êtes titulaire d’un certificat de…

Axe 1 - La cybersécurité, une priorité gouvernementale Au gouvernement du Québec, la cybersécurité constitue un objectif stratégique en soutien à la réalisation de la mission de l’État et de ses…

Région de Québec : 418 643-4817 Ailleurs au Québec : 1 800 643-4817 Bureau des permis de service de référence de main-d’œuvre Ministère du Travail 200, chemin Sainte-Foy, 6 e étage Québec (Québec)…

2020 Aucun cas en 2021 et 2022 2 cas en 2023 Recommandations pour le diagnostic de laboratoire de l'infection par le virus Zika Le Laboratoire de santé publique du Québec (LSPQ) offre la…

Axe 1 - La cybersécurité, une priorité gouvernementale Au gouvernement du Québec, la cybersécurité constitue un objectif stratégique en soutien à la réalisation de la mission de l’État et de ses…