Lieux pour circuler en véhicule hors route

Les règles concernant la circulation avec un véhicule hors route peuvent être différentes selon le lieu où vous circulez.

Le Québec compte plus de 33 000 km de sentiers de motoneige et plus de 30 000 km de sentiers de quad. Ces sentiers sont gérés et entretenus par les clubs membres de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec et de la Fédération québécoise des clubs quads.

Seuls les véhicules hors route (VHR) et les véhicules d’entretien peuvent circuler sur le sentier d’un club d’utilisateurs.

Consultez les cartes officielles des sentiers faisant partie des réseaux interrégionaux de motoneige et de quad .

Heures de circulation permises

La circulation d’un VHR est permise sur une route ou un sentier entre 6 h et minuit. Vous vous exposez à une amende minimale de 250 $ si vous ne respectez pas ces heures.

Dimension et poids autorisés

La largeur maximale des véhicules circulant dans les sentiers ne doit pas excéder :

• 1,28 m pour une motoneige;
• 1,68 m pour tout autre VHR;
• 1,5 m pour un traîneau ou une remorque.

Leur poids ne doit pas dépasser :

• 500 kg pour un véhicule monoplace;
• 950 kg pour un véhicule multiplace.

Les interdictions de largeur et de poids ne s’appliquent pas aux véhicules des agentes et agents de la paix (policières et policiers), aux ambulances, aux véhicules servant à la lutte contre les incendies (pompières et pompiers) ni aux véhicules d’autres personnes exerçant des fonctions liées à la sécurité lorsqu’ils se rendent à des lieux où une intervention urgente est nécessaire.

À défaut d’une autre distance fixée par un règlement municipal, la circulation sur sentier est interdite :

• à moins de 100 m d’une habitation, d’une installation exploitée par un établissement de santé ou d’une aire réservée à la pratique d’activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives;
• à moins de 30 m de ces lieux, dans le cas d’un sentier aménagé avant le 1^er janvier 2012.

Seuls les propriétaires des constructions et des lieux mentionnés précédemment et situés à proximité d’un sentier peuvent contester la conformité d’un aménagement. En principe, ces personnes habitent sur le lot voisin du sentier.

Toutefois, les restrictions d’aménagement de sentiers ne s’appliquent pas dans les cas suivants :

• l’aménagement initial du sentier, à une distance moindre,​ a fait l’objet d’une autorisation expresse du propriétaire des lieux;
• le sentier est aménagé dans l’emprise d’un chemin public ou d’un chemin sur les terres publiques, en conformité avec les dispositions applicables. Il s’agit habituellement d’une solution de rechange;
• le sentier est aménagé sur un chemin privé;
• le sentier est aménagé dans une emprise ferroviaire désaffectée et est indiqué à un schéma d’aménagement et de développement ou à un plan métropolitain d’aménagement et de développement;
• dans les autres cas et conditions prévus par règlement du gouvernement.

Ne pas nuire au voisinage

Les conductrices et conducteurs de VHR et leurs passagers doivent veiller à ne pas incommoder les autres usagers et les voisins des lieux où ils circulent en provoquant :

• du bruit;
• de la poussière;
• de la fumée;
• une lumière excessive;
• des odeurs évitables.

Limites de vitesse 

Lorsque la circulation des VHR est permise à proximité d’une habitation, d’une installation exploitée par un établissement de santé ou d’une aire réservée à la pratique d’activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives, la conductrice ou le conducteur ne doit pas dépasser les limites de vitesse suivantes :

• 50 km/h à moins de 100 m de ces lieux;
• 30 km/h à moins de 30 m de ces lieux.

Quiconque circule avec un VHR à une vitesse supérieure à la vitesse maximale autorisée commet une infraction et est passible d’une amende.

La circulation des VHR est interdite sur les chemins publics. Cependant, dans certaines situations, des exceptions sont prévues.

Par exemple, il est permis de :

• circuler sur la chaussée, sur une distance maximale de 1 kilomètre, s’il est question d’une travailleuse ou d’un travailleur qui utilise le véhicule dans l’exécution du travail qu’elle ou il est en train d’effectuer;
• traverser le chemin aux endroits indiqués par une signalisation routière; 
• circuler sur la chaussée, sur une distance maximale de 1 kilomètre si la signalisation routière l’autorise, pour se rendre, entre autres, à certains lieux tels que le sentier d’un club de VHR ou encore une station-service.

Sur les terres publiques, la circulation est permise pour les VHR sous réserve des conditions et des restrictions imposées par les lois s’appliquant sur ces terres et les règlements en vigueur.

Le gouvernement se réserve d’ailleurs le droit, à certains endroits, de déterminer la vitesse de circulation et d’interdire ou de restreindre la circulation de certains VHR. Il peut également prévoir des périodes et d’autres conditions particulières s’appliquant à la circulation de ces véhicules.

La circulation des VHR est permise sur les chemins privés. Toutefois, le propriétaire de la voie et le responsable de son entretien peuvent, au moyen d’une signalisation :

• y interdire la circulation;
• la restreindre à certains types de VHR;
• la restreindre à certaines périodes.

Ailleurs sur les terres privées, la circulation des VHR est soumise à l’autorisation expresse du propriétaire et du locataire.

Des restrictions s’appliquent lorsque vous circulez en dehors d’un sentier sur une terre privée appartenant à une personne autre qu’une municipalité.

Les restrictions sont les suivantes :

• interdiction de pratiquer toute vitesse et de commettre tout acte susceptibles de mettre en péril la vie ou la sécurité des personnes ou d’endommager la propriété;
• obligation de ne pas incommoder les autres usagers et les voisins des lieux où vous circulez;
• interdiction de transporter plus de passagères ou passagers que le nombre de places aménagées, que la capacité de personnes indiquée par le fabricant du véhicule ou que le permet le nombre de ceintures installées;
• interdiction de conduire un véhicule dont la ceinture est manquante, hors d’usage ou modifiée, et obligation de la porter correctement;
• obligation, pour une personne mineure, de porter un casque, des chaussures et un équipement protecteur suffisant à assurer sa sécurité.

Établissement d’un droit de passage sur son terrain

L’utilisation d’un terrain privé pour y aménager un sentier de VHR représente un privilège. Ce sont les bénévoles des clubs de VHR qui négocient, avec les propriétaires fonciers, les droits de passage sur leurs terres. Pour en savoir davantage, consultez les sites Web des fédérations :

• Fédération des clubs de motoneigistes du Québec : propriétaires fonciers ;
• Fédération québécoise des clubs quads : contactez-nous .

Consultez les documents suivants pour en savoir plus sur les droits de passage sur les terres privées :

• Information sur les droits de passage des véhicules hors route (PDF 836 Ko)
• Guide à l’intention du propriétaire de terre privée (PDF 821 Ko)
• Charte de bonne conduite en véhicules hors route (PDF 2.66 Mo)
• Foire aux questions – Droits de passage des véhicules hors route (PDF 2.46 Mo)

Dans le cas des terrains publics, les clubs doivent obtenir la permission du gestionnaire du territoire.