Équipements obligatoires pour les véhicules hors route

Un véhicule hors route (VHR) doit être équipé de manière à assurer votre sécurité et celle des autres usagers de la route. Vous devez donc vous assurer que votre véhicule est muni d’équipements conformes.

Tout VHR doit être muni des équipements suivants :

• phare blanc à l’avant (pour l’autoquad (côte à côte), cette exigence est remplacée par deux phares blancs);
• feu de position rouge à l’arrière;
• feu de freinage rouge à l’arrière ^{Lire le contenu de la note numéro 1} ;
• rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule ^{Lire le contenu de la note numéro 2} ;
• système d’échappement (sauf dans le cas d’un véhicule électrique);
• système de freinage;
• cinémomètre (communément appelé compteur de vitesse).

En plus des équipements obligatoires pour tout VHR, un autoquad (côte à côte) doit être muni des équipements suivants :

• deux phares blancs placés à la même hauteur, de chaque côté de l’axe vertical central, et aussi espacés que possible l’un de l’autre;
• un cadre de protection formé d’au moins deux arceaux de sécurité reliés entre eux par au moins deux traverses;
• des portières ou des filets de rétention pour chacun des accès à l’habitacle du véhicule;
• une poignée de maintien pour chaque passager;
• une ceinture de sécurité à trois points d’ancrage ou plus pour chaque occupant du véhicule;
• un appuie-tête pour chaque occupant du véhicule;
• un moteur d’une cylindrée maximale de 1 000 cm³;
• un rétroviseur à l’intérieur du véhicule fixé au centre de la partie supérieure avant du cadre de protection (ne s’applique pas dans le cas d’un autoquad monoplace).

De plus, tout pneu tout-terrain d’un autoquad doit porter sur son flanc l’une des inscriptions suivantes :

1. AT ou A/T;
2. NHS ou not for highway service;
3. Not for highway use.

Les dimensions du pneu doivent être indiquées sur son flanc de la manière suivante : sa hauteur totale, sa largeur et le diamètre de la jante sur laquelle il peut être monté.

Toute remorque ou tout traîneau tiré par un VHR doit être muni des équipements suivants :

• un feu de position rouge à l’arrière (s’applique à une remorque ou à un traîneau construit après le 1^er janvier 2015);
• Un feu de freinage rouge à l’arrière (s’applique à une remorque ou à un traîneau construit après le 1^er janvier 1998);
• deux réflecteurs rouges situés à l’arrière, le plus près possible des extrémités de sa largeur;
• deux réflecteurs latéraux droit et gauche, de couleur rouge, situés à égale distance de l’avant et de l’arrière;
• une barre d’attache rigide qui empêche les renversements et les embardées, qui pivote de 90° de part et d’autre et qui permet un mouvement de tangage sans compromettre la stabilité de l’ensemble.

Votre VHR ne doit pas produire un bruit excessif ou inhabituel qui peut incommoder les autres usagers des lieux. Vous ne pouvez pas modifier un système d’échappement installé par le fabricant pour le rendre plus bruyant, en altérer le fonctionnement ou augmenter les risques de brûlures.

Un policier peut intercepter un véhicule dont le système d’échappement a été modifié. Il peut exiger que le véhicule soit conduit dans un endroit convenable et retenu aux frais du propriétaire jusqu’à ce que la situation ait été corrigée.

Vous êtes passible d’une amende de 350 $ à 700 $ si vous :

• circulez avec un véhicule qui produit un bruit excessif ou inhabituel;
• avez toléré ou permis qu’une personne circule avec votre véhicule qui n’est pas muni d’un système d’échappement en bon état de fonctionnement;
• avez permis ou fait réaliser une réparation ou une modification non conforme au système d’échappement de votre véhicule;
• avez vendu ou distribué un système d’échappement non conforme;
• avez réalisé ou avez fait réaliser des travaux sur un véhicule qui suppriment ou réduisent l’efficacité du système d’échappement en le rendant plus bruyant ou en augmentant les risques de brûlures.

Dans le cas d’une entreprise, l’amende est de 2 000 $ à 20 000 $.

Système d’échappement sur les motoneiges

Il est interdit de vendre ou d’installer un système d’échappement sur une motoneige dont le silencieux ne porte pas la marque SSCC/11 et le nom du fabricant d’origine. La norme intitulée Detailed Standards and Testing Specifications and Procedures, supplément SSCC/11, est publiée par le Snowmobile Safety and Certification Committee Inc. Cette norme certifie qu’un système d’échappement répond aux exigences d’émissions de bruit.

À moins que votre motoneige soit fabriquée avant 2011, vous pourriez recevoir une amende de 350 $ à 500 $ si vous :

• circulez avec un véhicule muni d’un échappement droit ou à forte sonorité; d’un silencieux raccourci, perforé ou percé, ou évidé; d’une dérivation ou d’un dispositif semblable;
• circulez avec une motoneige dont le système d’échappement n’est pas conforme à la norme SSCC/11;
• vendez une motoneige neuve ou un démonstrateur dont le système d’échappement n’est pas conforme à la norme SSCC/11;
• installez ou faites installer un silencieux sur une motoneige non conforme à la marque SSCC/11.

Dans le cas d’une entreprise, l’amende est de 2 000 $ à 15 000 $.

Il est permis d’ajouter un siège d’appoint pour transporter un passager sur une motoneige ou un motoquad (VTT ou quatre-roues) conçu à l’origine pour une personne.

Toutefois, il faut respecter certaines conditions :

• le siège doit être installé conformément aux instructions et aux recommandations du fabricant;
• le conducteur doit être âgé d’au moins 18 ans pour transporter un passager sur un motoquad modifié par l’ajout d’un siège d’appoint;
• la limite de charge spécifiée par le fabricant du véhicule doit être respectée.

Un VHR ou un véhicule d’entretien doit être immatriculé  pour circuler sur un chemin public, en sentier, sur une terre publique ou même sur la terre privée d’un particulier.

De plus, tout propriétaire de VHR ou de véhicule d’entretien doit payer une contribution de 21 $ pour un véhicule tout-terrain et de 40 $ pour une motoneige. Cette contribution permet d’établir ou de maintenir des programmes d’aide financière visant, entre autres, l’assistance des clubs d’utilisateurs de VHR, le développement et l’entretien d’infrastructures pour ces véhicules ou la protection de la faune et des habitats fauniques.