Véhicules hors route
Surveillance des sentiers de véhicules hors route
Des agents et agentes de la paix et des surveillants et surveillantes patrouillent dans les sentiers de motoneige et de quad. Leur rôle consiste à veiller au respect des règles encadrant la conduite de VHR afin d’assurer la sécurité des adeptes et des autres usagers du territoire.
Les agents et agentes sont recrutés par un club d’utilisateurs de VHR ou une association de clubs (fédération). Ces agents sont des bénévoles et doivent répondre à des critères de sélection précis.
Agents de surveillance de sentiers recrutés par un club
Les agents recrutés par un club patrouillent dans un territoire local. Ils peuvent ordonner aux utilisateurs et utilisatrices de VHR d’immobiliser leur véhicule afin de l’inspecter et de vérifier l’équipement.
Ils peuvent aussi exiger des documents comme une preuve d’âge, un permis de conduire, un certificat d’immatriculation, une attestation d’assurance ou tout document confirmant que le ou la propriétaire détient un droit d’accès valide.
Agents de surveillance de sentiers recrutés par une association
Les agents fédérés peuvent patrouiller dans un territoire plus étendu. En plus des pouvoirs précédemment mentionnés, ils peuvent se rendre au lieu où circule ou est immobilisé un VHR ou un véhicule d’entretien. Ils peuvent aussi entrer sur une terre privée et y circuler, lorsque nécessaire, dans les mêmes conditions qu’un agent de la paix.
Dernière mise à jour : 21 mai 2026