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afin de discuter de vos besoins et des objectifs d’accompagnement en matière de qualité éducative. Remplissez, conjointement avec l’organisme sélectionné, l’entente officielle d’accompagnement à…

le déroulement; les résultats attendus et les retombées escomptées. En plus du formulaire dûment rempli, le demandeur doit joindre les documents suivants : le formulaire Contexte et justification du…

titulaires respectent les conditions d’exploitation de leur licence. Une fois les conditions d’obtention remplies, Santé Canada délivre une licence au demandeur qui est, dès lors, autorisé à produire…

financière, communiquez d'abord avec l'ATR de votre région. Celle-ci vous fournira : le formulaire à remplir; le guide du promoteur, qui contient des précisions quant aux documents à…

déposer votre demande, vous devez : avoir fait une première rencontre avec l’équipe de La Ruche; avoir rempli et créé une page de projet sur La Ruche (y compris la foire aux questions); avoir…

plus à transmettre au MAMH tout rapport du vérificateur externe qui concerne une personne morale remplissant certaines conditions (art. 107.7 de la Loi sur les cités et villes (LCV) et 966.2.1 du…

mourir, la personne doit demander à une ou un médecin ou une infirmière praticienne spécialisée de remplir le formulaire de retrait. La ou le médecin ou l’infirmière praticienne spécialisée doit…

déclaration de candidature, sera tenu de présenter une nouvelle déclaration de candidature dûment remplie et ce, au plus tard le dernier jour pour produire une déclaration de candidature. Élection au…

vous remettre un avis si votre arme n’est pas immatriculée. Vous disposerez alors de 14 jours pour remplir le formulaire en ligne afin de prouver que vous avez déjà soumis une demande…