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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10,87 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

tion/publications-adm/SCF/publications/plans-strategiques/Strategie-egalite-2022-2027.pdf?1655999595…

Mise à jour : 27 août 2024

Témoigner au criminel quand vous n’êtes pas la victime

/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/intervenants-du-systeme-judiciaire/temoin/temoigner-au-criminel-sans-etre-victime

divulgation de tout renseignement permettant d’établir votre identité par une ordonnance de non ‑ publication . Toujours pour assurer votre sécurité, vous pouvez demander à témoigner « en privé »,…

Mise à jour : 27 avril 2023

Rapport de consultation sur l'architecture - Projet du pont de l'Île-aux-Tourtes

pdf 3,18 Mo Rapport_consultation_architecture_janvier_2020.pdf

PROJET DE RECONSTRUCTION DU PONT DE L’ÎLE-AUX-TOURTES 4 2. CONSULTATION 2.1 Modalités de consultation Le Ministère a réalisé une consultation publique sur…

Mise à jour : 27 mars 2024

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre c

pdf 1,17 Mo projet_loi_102_air.pdf

préalablement à la consultation des ministères, certains propriétaires, intervenants ou consultants concernés par la Loi sur la sécurité des barrages et son…

Mise à jour : 12 octobre 2021

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif (projet de loi n° 103)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-5-3-fevrier-2022

demandes d’aliénation par la CPTAQ ou sur les effets d’un morcellement à des fins agricoles, veuillez consulter le document explicatif Cheminement d’une demande d’aliénation à la commission de…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Inspection de conformité législative et réglementaire en services de garde

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/responsabilites/conformite-inspections/conformite

d’inspection en matière de santé et de sécurité des enfants en services de garde, consultez notre bulletin Info Inspection . À consulter aussi Politique d’administration des pénalités administratives…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Diffusion des politiques de confidentialité des organismes publics

/a-propos/orientations/diffusion-politiques-confidentialite

d’une application mobile gouvernementale peut être publiée sur Québec.ca , dans la section des publications administratives de l’organisation propriétaire de l’application . Un lien direct vers cette…

Mise à jour : 27 octobre 2025

Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

pdf 3,97 Mo PS_TBE_BSL_UA01272_2020-21_MFFP.pdf

permis, de droits et du BMMB 14 5.3 Consultation des membres de la TLGIRT concernés 14 5.4 Consultation de la Direction de la gestion de la faune 14 5.5 Cons…

Mise à jour : 22 août 2024

Résumé des orientations du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles en matière d'acceptabilité sociale

pdf 604 Ko AS-orientations-resume-MERN.pdf

énergétiques et minérales, notamment par la diffusion de guides de bonnes pratiques au sujet des consultations publiques et des comités de suivi; ▲▲…

Mise à jour : 19 juillet 2019

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 167 Ko MR-statut-artiste-Culture-Laurentides.pdf

Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur la révision des lois sur le statut de l’artiste Culture Laurentides 1er février 2021 2 Table des…

Mise à jour : 15 juin 2021

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Témoigner au criminel quand vous n’êtes pas la victime

Rapport de consultation sur l'architecture - Projet du pont de l'Île-aux-Tourtes

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre c

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif (projet de loi n° 103)

Inspection de conformité législative et réglementaire en services de garde

Diffusion des politiques de confidentialité des organismes publics

Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

Résumé des orientations du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles en matière d'acceptabilité sociale

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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