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Si vous souhaitez parrainer une personne mineure orpheline qui est votre frère ou votre sœur, votre neveu ou votre nièce ou votre petit-enfant, vous devez respecter les conditions suivantes. Décision…

variés Types de formation Programmes d'études variés Le réseau d'éducation québécois offre à la personne qui désire étudier divers programmes d'études, particulièrement en ce qui concerne…

dépendance peut survenir très rapidement chez les personnes qui en consomment sous forme de crystal meth. La dépendance psychologique crée chez la personne un besoin de consommer de plus en plus…

votre dossier, la personne responsable de la gestion des plaintes peut communiquer avec vous pour obtenir d’autres renseignements ou des documents additionnels. La réponse de la personne responsable…

responsabilité civile quand : La personne est capable de discerner le bien du mal (être douée de raison); Il y a eu « faute »; Un dommage résulte des actes ou omissions de la personne; Il existe un…

documents (PDF 685 Ko) . Demande d’un organisme ou d’une personne autorisée en vertu d’une loi ou d’un règlement Si vous êtes un organisme ou une personne autorisée à recevoir des renseignements en…

bactéries qui se trouvent dans la bouche. Voir plus Santé buccodentaire des personnes aînées Santé buccodentaire des personnes aînées Voir plus Programme québécois de soins buccodentaires et de soins…

résultat d’un projet parental d’une personne seule ou d’un couple (parents d’intention), domicilié au Québec, ayant le souhait d’avoir un enfant. Pour ce faire, la personne seule ou les parents…

par les personnes handicapées au regard de l’accessibilité des services offerts par le ministère sont également assujetties à la Politique, conformément au plan d’action à l’égard des personnes…

vécues par les personnes afro-descendantes au Québec. L’édition de 2024 aura permis d’explorer et de plonger dans toutes les histoires riches et captivantes de l'histoire des personnes…